Annulation bon de commande

Bonjour,
Avec mon conjoint nous venons d acheter une maison, et nous sommes allez chez un cuisiniste avec l optention du crédit immobilier.
Nous avons effectuer les plans en 3d comme cela nous convenais, nous avons donc validé le projet (après 6h à passer chez le cuisiniste) et mon conjoint est aller quelques jours plus tard signer le bon de commande + faire une chèque d acompte.
Malheureusement la banque ne nous a pas accorder le montant voulu pour notre prêt travaux qui nous oblige à revoir le prix de notre nouvelle cuisine à la baisse, nous sommes donc aller chez le cuisiniste pour savoir si nous avions la possibilité d annuler le bon de commande, il nous dit que non et que si on ne travail pas avec eux nous leur devons 30% du montant de la cuisine.
En sachant que le bon de commande et au nom de Mr et Mme mais que je ne l ai pas signer.
Sommes nous dans l obligation régler ces 30% et pouvons nous annuler le bon de commande.

Merci pour vos réponses

2 réponses

  1. bonjour,

    j'ai pas tout compris " mon conjoint est aller quelques jours plus tard signer le bon de commande + faire une chèque d acompte. "

    et après vous dites " Sommes nous dans l obligation régler ces 30% "

    avez-vous fait le chèque ?
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    1. Bonjour,
      Oui nous sommes aller ensemble chez le cuisiniste pour réaliser le projet 3d mais c'est mon conjoint quelques jours plus tard qui est aller signer le bon de commande + donner un chèque d accompte ce jour là je n étais pas présente pour donc pas de signature pour ma part.
      Ayant donner un accompte sommes nous obliger de payer les 30% du montant de la cuisine comme le cuisiniste nous le demande ?

      Cordialement
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    2. Contributeur
      Bonjour

      On espère que le mot 'acompte' ne figure pas sur le Bon de Commande! Dans ce cas le Client pourrait être redevable de la totalité de la prestation..

      Sinon quel % représente cette 'avance'?

      A+
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    3. @AfrikarnakBonjour,

      Si je me souviens bien il est préciser accompte.

      Nous avons fait un accompte de 10%

      Cordialement
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    4. Contributeur
      Re:

      Si la somme déposée est qualifiée du terme 'acompte' le Client ne peut revenir en arrière et est engagé pour la totalité du montant de la prestation. Ici il y a une 'ristourne de 70%, le cuisiniste pourrait réclamer 100% en Justice..

      Sinon la question de Bob est tout à fait pertinente et mérite une réponse.. https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8256952-annulation-bon-de-commande#4

      A+
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    5. @AfrikarnakLa réponse est là :

      soo-amel - 12 juil. 2019 à 15:47
      Bonjour,

      Le financement ce fait via le prêt travaux contracter à notre banque
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  2. Bonjour,

    Comment est prévu le financement sur le bon de commande ?
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    1. Bonjour,

      Le financement ce fait via le prêt travaux contracter à notre banque
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    2. @soo-amelOk, c'est donc râpé...vous ne pouvez pas vous rétracter..et l'acompte engage à finaliser l'achat.
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    3. Entre temps nous avons changer de banque, le chèque d accompte et donc à notre ancienne banque.
      Peut on faire opposition ?
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    4. @soo-amelNon, vous risqueriez des dommages et intérêts...en plus
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    5. J'ai lu sur internet qu'on avait le droit à 14 jours de rétractation après livraison du bien, mais la cuisine n est toujours pas en construction
      Il n y a donc Aucunes solutions ?
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