Droit ou pas

Question

Bonjour, 

J'ai une fille qui vie a plus de 700 KM, je part en vacance, je vais la chercher. 
Il es stipuler qu'il faut, que je j'aille la chercher et la ramener.
Ma question es la suivante : Est-ce que malgré l'accord, qui stipule qu'il faut que je la ramène, puis-je cependant la faire ramener part ma mère ?

si oui, ou trouvez un texte le stipulant ?

Merci beaucoup

Pierrecastor · Answer

Salut,

Stipuler dans un jugement ? Si oui, vous devez vous conformer au jugement.

Eddy352469 · Answer

Bonjour,

Merci de votre réponse..
C'est une convention, pas un jugement de divorce ou séparation.
Si je ne peu pas le faire, que je ne le fais pas, qu'est-ce que je risque ?

Merci

Ysabe_l · Answer

Bonjour

Il est écrit quoi exactement ? 

Parce que si c'est noté par exemple "à charge du père de ramener l'enfant" ça peut être par votre mère ou même en train ou en avion avec un accompagnateur, mais à vos frais et pas ceux de la mère.

Eddy352469 · Answer

Bonjour,

Merci de me répondre aussi vite.
Il es marquer que je m'engage à ramener ma fille sous 48 h avant la reprise des cours.
Cela ne va pas plus loin. 

Voilà.

Merci

Eddy352469 · Answer

Bonjour,

Voici ce qui es marquer à la virgule près :

Monsieur ............ s'engage à ramener ............ 48 heures avant la reprise des cours, s'il souhaite exceptionnellement exercer sont droit de visite en dehors du mois de juillet..

Pour le mois de Juillet c'est marquer : que j'ai la totalité du mois de juillet chaque année, qu'elle date à quelle date j'entend prendre en charge ma fille, afin que les deux parties puisse pleinement s'organiser.

Il n'y fait aucunes mention d'obligation de la ramener ou autre..

Voilà..

Merci

Eddy352469 · Answer

Merci beaucoup pour vos réponses..

Cordialement à vous..

Je vous souhaite un bon week-end..

Droit ou pas

6 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters