Droit ou pas
Eddy352469
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Eddy352469 Messages postés 5 Statut Membre -
Eddy352469 Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai une fille qui vie a plus de 700 KM, je part en vacance, je vais la chercher.
Il es stipuler qu'il faut, que je j'aille la chercher et la ramener.
Ma question es la suivante : Est-ce que malgré l'accord, qui stipule qu'il faut que je la ramène, puis-je cependant la faire ramener part ma mère ?
si oui, ou trouvez un texte le stipulant ?
Merci beaucoup
J'ai une fille qui vie a plus de 700 KM, je part en vacance, je vais la chercher.
Il es stipuler qu'il faut, que je j'aille la chercher et la ramener.
Ma question es la suivante : Est-ce que malgré l'accord, qui stipule qu'il faut que je la ramène, puis-je cependant la faire ramener part ma mère ?
si oui, ou trouvez un texte le stipulant ?
Merci beaucoup
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6 réponses
Bonjour,
Merci de votre réponse..
C'est une convention, pas un jugement de divorce ou séparation.
Si je ne peu pas le faire, que je ne le fais pas, qu'est-ce que je risque ?
Merci
Merci de votre réponse..
C'est une convention, pas un jugement de divorce ou séparation.
Si je ne peu pas le faire, que je ne le fais pas, qu'est-ce que je risque ?
Merci
Bonjour
Il est écrit quoi exactement ?
Parce que si c'est noté par exemple "à charge du père de ramener l'enfant" ça peut être par votre mère ou même en train ou en avion avec un accompagnateur, mais à vos frais et pas ceux de la mère.
Il est écrit quoi exactement ?
Parce que si c'est noté par exemple "à charge du père de ramener l'enfant" ça peut être par votre mère ou même en train ou en avion avec un accompagnateur, mais à vos frais et pas ceux de la mère.
Bonjour,
Merci de me répondre aussi vite.
Il es marquer que je m'engage à ramener ma fille sous 48 h avant la reprise des cours.
Cela ne va pas plus loin.
Voilà.
Merci
Merci de me répondre aussi vite.
Il es marquer que je m'engage à ramener ma fille sous 48 h avant la reprise des cours.
Cela ne va pas plus loin.
Voilà.
Merci
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Bonjour,
Voici ce qui es marquer à la virgule près :
Monsieur ............ s'engage à ramener ............ 48 heures avant la reprise des cours, s'il souhaite exceptionnellement exercer sont droit de visite en dehors du mois de juillet..
Pour le mois de Juillet c'est marquer : que j'ai la totalité du mois de juillet chaque année, qu'elle date à quelle date j'entend prendre en charge ma fille, afin que les deux parties puisse pleinement s'organiser.
Il n'y fait aucunes mention d'obligation de la ramener ou autre..
Voilà..
Merci
Voici ce qui es marquer à la virgule près :
Monsieur ............ s'engage à ramener ............ 48 heures avant la reprise des cours, s'il souhaite exceptionnellement exercer sont droit de visite en dehors du mois de juillet..
Pour le mois de Juillet c'est marquer : que j'ai la totalité du mois de juillet chaque année, qu'elle date à quelle date j'entend prendre en charge ma fille, afin que les deux parties puisse pleinement s'organiser.
Il n'y fait aucunes mention d'obligation de la ramener ou autre..
Voilà..
Merci
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