Litige voisin chevaux/poules

Question

Bonjour, 

Nous avons un soucis avec notre voisin, en effet, il possède 2 chevaux et 3 poules, ce qui au premier abord est très sympa au demeurant.
Ce qui l'est moins, c'est que nous avons bâti avant lui, nous n'avions aucun désagrément à l'époque.
Nous aimons les animaux de compagnie, mais ce que nous ne comprenons pas, c'est qu'ils se trouvent à 50 mètres de leurs fenêtres et à 5 mètres des nôtres.
Nous lui avons déjà demandé de les rapprocher de leur habitation, mais rien n'a été fait de sa part.
Si il nous a dit qu'étant donné que ces animaux étaient des animaux de compagnie nous n'avions rien à dire.
nous sommes en zone PLU notre voisin a-t-il le droit d'amener ses 2 chevaux dans son jardin les mois de juin,juillet et août en sachant qu'il est propriétaire d'autres terrains pouvant les accueillir.
Y a-t-il une loi à ce sujet ? Nous ne pouvons guère profiter de notre terrasse qui est juste à côté des chevaux. 
Merci pour vos réponses

BmV · Answer

" Y a-t-il une loi à ce sujet ?  " : oui, mais qui ne va pas forcément dans votre sens ; il n'y a pas de distance légale pour des animaux de compagnie/de ferme, uniquement pour des élevages. 

" Nous ne pouvons guère profiter de notre terrasse " : pour quelle raison ?
 
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Icare95 · Answer

Bjr, est ce que de nos jours un cheval fait office d "animal de compagnie" ??  après, effectivement en quoi ca vous gène (a part le crottin) et puis les poules c est comme les chevaux ca s effarouche très vite !! qu ils ou elles soient a 5 ou a 50m kif kif !!

jodelariege · Answer

bonjour    à la lecture de plusieurs articles il est dit que le cheval n'est pas un animal de compagnie mais domestique  ainsi que les vaches et cochons ....donc voir de ce coté là pour les normes de distance....
concernant la zone PLU  voir avec la mairie...
ce que je vais dire n'est pas juridique ,j'en demande pardon d'avance:  concernant le crottin  si il fait chaud et est sous les fenêtres cela ne sent pas bon ....   concernant les poules   si elles ont beaucoup d'espace et/ou une prairie aucun problème ...  mais si elles sont dans un enclos pas trop grand et que cet enclos n'est pas régulièrement nettoyé  cela ne sent pas bon non plus dés qu'il fait chaud...ma voisine a un enclos avec des poules  ,enclos qui est derrière ma maison  et heureusement car dés qu'il fait chaud cela ne sent pas bon ....  il ne faut pas se voiler la face...

jodelariege · Answer

sf a déja parlé à son voisin de ces problèmes ... je crois comprendre que le voisin aurait délimité un terrain de façon que les animaux soient plus prêt de sf que de chez lui.........

LucilleM6 · Answer

Bonjour, votre témoignage m’intéresse fortement et nous pourrions peut-être le régler rapidement. Dans le cadre d’un nouveau reportage, je suis à la recherche de particuliers qui sont en conflit. Vous pouvez me contacter directement au 01 41 92 64 98, par mail lucille.roux@m6.fr ou en vous inscrivant sur ce lien castinglitiges.m6.fr
A bientôt,

Litige voisin chevaux/poules

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