Droit de passage sur chemin privé
xoceane21x
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je me questionne a propos de la propriété ou ce trouve ma jument (chez une amie) j’espère que vous comprendrez la situation.
Donc, ma jument est sur un terrain a la sortie d'un petit village, appartenant au grand parent d'une amie. Sur ce terrain, l'entrée "Principale" se trouve en haut, le long d'une petite route, et une ville grange se trouve en bas du terrain, le long d'une départementale. Le voisin de la grange (de la famille aux propriétaires) nous laissait passé sur son chemin privé pour aller a l'entrée de la grange (accès a la sellerie, et l'entrée du pré en lui meme), mais pour je ne sais quelle raison, ne veux plus. Nous avions les anciens plans ou le chemin appartenait a 75% aux grands parents, mais il paraîtrait que ceux ci aient changés, et que la propriété du voisin aille jusqu'au long de la grange (donc tout le chemin) sauf que, le long de cette grange ce trouve un garage (que bien sur le voisin utilisait sans vraiment d'autorisation) donc comment avoir accès a celui ci ? il se gare juste devant pour que nous ne puissions pas sortir la voiture que nous avions garé, nous avons du écraser un rosier (donc forcement il a pété un câble). Je comprend bien qu'il y a l'autre entrée mais a l'autre bout du terrain, il faut traverser le pré pour aller jusqu’à la grange.. Sachant qu'il y a les deux portes de la grange coté chemin du voisin (la porte du garage, plus la grange en elle même qui possède une sortie a l'opposé large de +/- 1m50 qui sert de cabane pour les chevaux).
Peut-il réellement empêcher l'accès par "son" chemin ? Dans ce cas la le garage est condamné ainsi que l'entrée principale de la grange ? L'autre entrée de la grange n'ai pas assez large pour rentrer une voiture. Merci
Je me questionne a propos de la propriété ou ce trouve ma jument (chez une amie) j’espère que vous comprendrez la situation.
Donc, ma jument est sur un terrain a la sortie d'un petit village, appartenant au grand parent d'une amie. Sur ce terrain, l'entrée "Principale" se trouve en haut, le long d'une petite route, et une ville grange se trouve en bas du terrain, le long d'une départementale. Le voisin de la grange (de la famille aux propriétaires) nous laissait passé sur son chemin privé pour aller a l'entrée de la grange (accès a la sellerie, et l'entrée du pré en lui meme), mais pour je ne sais quelle raison, ne veux plus. Nous avions les anciens plans ou le chemin appartenait a 75% aux grands parents, mais il paraîtrait que ceux ci aient changés, et que la propriété du voisin aille jusqu'au long de la grange (donc tout le chemin) sauf que, le long de cette grange ce trouve un garage (que bien sur le voisin utilisait sans vraiment d'autorisation) donc comment avoir accès a celui ci ? il se gare juste devant pour que nous ne puissions pas sortir la voiture que nous avions garé, nous avons du écraser un rosier (donc forcement il a pété un câble). Je comprend bien qu'il y a l'autre entrée mais a l'autre bout du terrain, il faut traverser le pré pour aller jusqu’à la grange.. Sachant qu'il y a les deux portes de la grange coté chemin du voisin (la porte du garage, plus la grange en elle même qui possède une sortie a l'opposé large de +/- 1m50 qui sert de cabane pour les chevaux).
Peut-il réellement empêcher l'accès par "son" chemin ? Dans ce cas la le garage est condamné ainsi que l'entrée principale de la grange ? L'autre entrée de la grange n'ai pas assez large pour rentrer une voiture. Merci
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