Changement de syndic
clairedelune40
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Jo -
Jo -
Bonjour,
Pouvez-vous me dire, quand il y changement de syndic au cours de l'A.G. s'il doit-y avoir 2 procès verbaux ? Le premier PV rédigé par l'ancien syndic et le 2ème (la suite) par le nouveau syndic.
Merci.
clairedelune40
Pouvez-vous me dire, quand il y changement de syndic au cours de l'A.G. s'il doit-y avoir 2 procès verbaux ? Le premier PV rédigé par l'ancien syndic et le 2ème (la suite) par le nouveau syndic.
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clairedelune40
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2 réponses
Bonjour,
Si changement de syndic prévisible, il est mieux de ne pas élire le sortant comme secrétaire, ni de faire l'AG dans ses locaux !
C'est là qu'il faut un conseil syndical "sérieux" qui saura organiser l'AG correctement.
Si changement de syndic prévisible, il est mieux de ne pas élire le sortant comme secrétaire, ni de faire l'AG dans ses locaux !
C'est là qu'il faut un conseil syndical "sérieux" qui saura organiser l'AG correctement.
clairedelune40
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Merci pour votre réponse mais je ne sais toujours pas s'il doit y avoir 2 PV. Notre AG s'est déroulé dans une salle de la commune.
Utilisateur anonyme
C'est le président de séance qui doit gérer le PV (qu'il signe !). C'est lui qui doit "rabouter" les morceaux.
Nous avons eu notre AG. De l’élection du bureau jusqu'au vote pour changer de syndic, c'est bien l'ancien qui est secrétaire de séance. Ensuite arrive le nouveau, qui lui n'est pas secrétaire. Le secrétariat est assuré par le scrutateur (ce qu'il n'a pas droit de faire) pourtant notre scrutateur est un représentant de l'ARC.
Dans ces conditions doit-il y avoir 2 PV ?
Dans ces conditions doit-il y avoir 2 PV ?