Annulation vente immo après compromis

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Bonjour

Pouvez me dire si une vente peut-être annuler par le vendeur après la signature du compromis ?
Merci
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1 réponse

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Bonjour
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Rachedlihem
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jeudi 30 mai 2019
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31 mai 2019
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Merci pour votre réponse ULPIEN1.

Je m'explique plus en détail : je suis gérant-associé (50%) d'une SCI détenant plusieurs biens. Suite à une mésentente avec mon associé unique (50%), nous avons décidé de vendre les biens de la sci.
Je me suis proposé et porter acquéreur sur la totalité ce que mon associé a refusé et puis j'ai tenté par la suite sur un bien uniquement, j'ai malheureusement essuyé un refus catégorique.
Donc il veut vendre mais n'accepte pas que j'achète.

Comment puis je faire ?
J'ai pensé à faire acheter le bien par un tiers de confiance puis le racheter ce qui m'embête dans ce cas c'est que tous les frais sont doublés (notaire, banque etc..)

Autre solution à laquelle j'avais pensé :
SOLUTION A
==> 1 tierce personne de confiance MR MARTIN va signer le compromis de vente en son nom propre en veillant à ce que le compromis intègre bien une clause de substitution.
==> Nous faisons valoir la substitution au risque d'aller au clash avec mon associé
QUE PEUT-il faire dans ce cas? A-t'il une chance de faire annuler la vente ou me trainer devant les tribunaux? Que doit on faire s'il ne vient pas signer l'acte de vente ?


SOLUTION B
==> 1 tierce personne de confiance MR MARTIN va signer le compromis de vente en son nom propre en veillant à ce que le compromis intègre bien une clause de substitution.
==> Ensuite je crée une sci à capitale variable (dans ce cas, il n'y a que le gérant qui figurera sur les sites comme société.com et pas les associés) avec ce MR MARTIN (1% pour lui et 99% pour moi) et il est nommé Gérant. je lui donne plein pouvoirs pour l'acte officiel de vente. Nous faisons les demandes de crédit ensemble
==> Je fais en sorte d'avoir aussi de mon coté les pleins pouvoirs pour signer l'acte de vente et éviter à mon associé d'être présent.
==> Meme si mon associé demande à voir l'acte de vente en avance de phase, en tant qu'associé ayant délégué le pouvoir de signer à MR MARTIN je ne figurerais. pas dans le préambule de l'acte mais uniquement en annexe sur la délégation de Pouvoir

qu'en pensez vous ?
avez vous des conseils à me donner?

merci beaucoup pour votre aide
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