Copropriétaire informe qu'il agrandit sa terrasse

marcel - Modifié le 26 mai 2019 à 18:45
JPRP64 Messages postés 424 Date d'inscription lundi 7 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2019 - 27 mai 2019 à 14:01
Bonjour a toutes et a tous
Au moment des questions divers lors de notre AG du mois d'avril,
Un copropriétaire a informé qu'il allait agrandir une terrasse chose qu'il fait actuellement, et à cette même AG, un autre copropriétaire a fait une demande au syndic qui a inscrit cette résolution Mr Dupont demande l'autotisation pour agrandir sa terrasse: cela a été voté et accepté,
les deux procédures sont elles valables ? Où es que seule la résolution votée est valable ? Que faut-il faire?
merci de votre aide
Cordialement

4 réponses

JPRP64 Messages postés 424 Date d'inscription lundi 7 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2019 47
26 mai 2019 à 16:43
Bonsoir,

Nous ne sommes pas devins, soyez plus précis, de quelle terrasse parlez-vous :

Terre-plein d'une levée de terre réalisée pour mettre de niveau (horizontal) un terrain en pente, généralement maintenue par un mur de soutènement et bordée par un garde-corps.

Dans les immeubles présentant des décrochements en hauteur, toute surface à l'air libre aménagée devant un appartement ou autre local, au-dessus d'un local inférieur.

Partie du trottoir longeant un café, et où sont disposés des tables et des sièges pour les consommateurs.


Cdt.
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Bonjour JPRP64
C'est une terrasse qui se trouve d'origine devant les portes fenetres des rez de jardin de la copropriété plusieurs coproprietaires on dejà demandé l'autorisation pour les agrandir, et cela leur a ete accordé ( elles sont petites) les terrains son plats
lCordialement
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JPRP64 Messages postés 424 Date d'inscription lundi 7 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2019 47 > marcel
26 mai 2019 à 17:12
Plus précisément est-ce que vous parlez d'appartements (lots) situés en rez-de-chaussée d'un bâtiment collectif à plusieurs niveaux ?
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marcel9956 Messages postés 6 Date d'inscription dimanche 26 mai 2019 Statut Membre Dernière intervention 27 mai 2019
26 mai 2019 à 18:45
oui
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