Amende pour dépôt hors bac 2019
Cedric166
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BmV Messages postés 98520 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Alors voilà nous avons reçu une amende de 116€ pour dépôt hors bac.
Nous habitons dans une résidence de 4 bâtiments avec sur le trottoir des bacs sous terre pour vider nos poubelles.
Oui ils y a des dépôts hors bac parfois, mais ils ne viennent pas de nous.
Alors j'aimerais comprendre comment ils peuvent en déduire que c'est nous qui avons déposé nos ordures hors des bacs et non quelqu'un d'autre.
Comment cette amende est-elle justifié ?
Pouvons nous la contester ?
Merci pour vos réponses.
Alors voilà nous avons reçu une amende de 116€ pour dépôt hors bac.
Nous habitons dans une résidence de 4 bâtiments avec sur le trottoir des bacs sous terre pour vider nos poubelles.
Oui ils y a des dépôts hors bac parfois, mais ils ne viennent pas de nous.
Alors j'aimerais comprendre comment ils peuvent en déduire que c'est nous qui avons déposé nos ordures hors des bacs et non quelqu'un d'autre.
Comment cette amende est-elle justifié ?
Pouvons nous la contester ?
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De plus c'est une relance, mais nous n'avons jamais reçu le 1er courrier.