Voiture otci

Fadwa - 2 mai 2019 à 21:51
labricole47 Messages postés 20601 Date d'inscription samedi 14 décembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 15 novembre 2024 - 2 mai 2019 à 22:27
Bonjour,
J’ai vendu mon véhicule une semaine après je suis allé a la préfecture pour déposer l’acte de vente et c’est là que j’ai appris que la voiture elle était otci, Sur le coup j’ai pas compris ce que ça veut dire otci et le monsieur m’a expliqué que c’est des amendes impayées le problème c’est que la voiture c’est mon frère qu’il a acheté et c’est moi qui roule avec et me la prêter en faites il a jamais reçu d’amende parce que entre-temps mon frère a déménagé

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labricole47 Messages postés 20601 Date d'inscription samedi 14 décembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 15 novembre 2024 991
2 mai 2019 à 22:25
Bonjour
J’ai vendu mon véhicule
c’est que la voiture c’est mon frère qu’il a acheté

la carte grise est au nom de qui ?
quelle adresse ;la votre ou celle de votre frère ?
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labricole47 Messages postés 20601 Date d'inscription samedi 14 décembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 15 novembre 2024 991
2 mai 2019 à 22:27
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