Terrain privée dans une forêt
Po
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coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
coyote3317 Messages postés 1574 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je possède un terrain privée non constructible dans une forêt ou l on peut y accéder en voiture se qui me permet de promener mes chiens en toute tranquillité normalement ! Mais je rencontre souvent des personnes s y promenant dessus avec leur chiens également. Ais je le droit de mettre des panneaux signalant que C est un terrain privée et qu ils peuvent rencontrer des chiens ? Si il se passe un problème entre mes chiens et les autres mais chiens sont t il en danger si l on porte plainte ?
Je possède un terrain privée non constructible dans une forêt ou l on peut y accéder en voiture se qui me permet de promener mes chiens en toute tranquillité normalement ! Mais je rencontre souvent des personnes s y promenant dessus avec leur chiens également. Ais je le droit de mettre des panneaux signalant que C est un terrain privée et qu ils peuvent rencontrer des chiens ? Si il se passe un problème entre mes chiens et les autres mais chiens sont t il en danger si l on porte plainte ?
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1 réponse
Bonjour, tu peux te permettre de mettre un panneau propriétée privée , il faut par contre que tu ferme et que tu cloture entierrement le terrain pour qu'il ne soit accessible que par toi, dans ce cas la tu est 100% dans ton droit et si des gens s'y introduise par "effraction" dans ce cas la tu ne risque rien , c'est même toi qui est en position de force
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Dans tous les cas, forêt ou pas, vous êtes chez vous, vous pouvez leur dire de partir.