Mur de soutainement
Benoit
-
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Bonjour,
Je me permets de poser une question sur les murs de soutainements. En effet, Nous sommes propriétaires d'une maison dont la construction viens de se finir. Or,notre voisin du dessus qui a construit presque en même temps que nous à rehausser son terrain de 80 cm de haut. Nous avons donc après discussion avec eux pris la décision de retirer 40 cm de terre chez nous afin de mettre notre terrain à plat. Maintenant que le mur doit être construit notre voisin nous as dit dans un premier temps que le mur devait finalement être à nos frais puis que nous devions payer 50 pourcent du mur. Nous leur avons proposer d'en payer 1/3 se qui correspond à la hauteur à l'accord orale que nous avions eu. Nous avons la même assistance juridique et tout est au point mort ai-je tord ou raison de refusé de payer la moitié du montant.
De plus leur remblai provoque de l'humidité dans notre notre mur qui est en limite de propriété il refuse la aussi la mise en place d'un drain pour lequel nous proposons de payer 1/3 du montant.
Merci pour vos conseils.
Je me permets de poser une question sur les murs de soutainements. En effet, Nous sommes propriétaires d'une maison dont la construction viens de se finir. Or,notre voisin du dessus qui a construit presque en même temps que nous à rehausser son terrain de 80 cm de haut. Nous avons donc après discussion avec eux pris la décision de retirer 40 cm de terre chez nous afin de mettre notre terrain à plat. Maintenant que le mur doit être construit notre voisin nous as dit dans un premier temps que le mur devait finalement être à nos frais puis que nous devions payer 50 pourcent du mur. Nous leur avons proposer d'en payer 1/3 se qui correspond à la hauteur à l'accord orale que nous avions eu. Nous avons la même assistance juridique et tout est au point mort ai-je tord ou raison de refusé de payer la moitié du montant.
De plus leur remblai provoque de l'humidité dans notre notre mur qui est en limite de propriété il refuse la aussi la mise en place d'un drain pour lequel nous proposons de payer 1/3 du montant.
Merci pour vos conseils.
4 réponses
Bonjour
S'il y a demande de participation au paiement de la construction de ce mur, c'est qu'il serait mitoyen. Cependant j'ai une question, ce mur apparait-il sur l'un ou l'autre plan du permis de construire ou (plus simplement), aviez-vous prévu de faire construire ce mur dans le cadre du permis de construire ?
S'il y a demande de participation au paiement de la construction de ce mur, c'est qu'il serait mitoyen. Cependant j'ai une question, ce mur apparait-il sur l'un ou l'autre plan du permis de construire ou (plus simplement), aviez-vous prévu de faire construire ce mur dans le cadre du permis de construire ?
La DAACT A-t-elle été envoyée à la commune? Parce que si ce n'est pas le cas, il faudra faire une demande de permis de construire modificatif.
Par ailleurs, le mur sera--il positionné à cheval sur la limite séparative ?
Par ailleurs, le mur sera--il positionné à cheval sur la limite séparative ?
Pour moi c'est sur ça qu’il faut jouer. Il ne peut vous contraindre installer un mur mitoyen. En plus, d'après vos explications on ne peut plus dire que c'est un mur de soutènement si le terrain est au même niveau de chaque coté?
Et si le mur retiens sa terre le mur doit être positionné sur son terrain
Et si le mur retiens sa terre le mur doit être positionné sur son terrain
La législation juridique et financière évolue en permanence...