Surfaces réglementaire.

Boismetal - 11 mars 2019 à 13:01
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 8 avril 2019 à 17:00
Bonjour,

Projet de construction :

Notre terrain constructible est en pente ce qui impliquera une hauteur de terrasse sur la façade sud de 2 m ou 2 m 20, ( dans l'aplomb de la terrasse et la maison).

Cette configuration va créer un espace sous une partie de la maison et de la terrasse.
Cet espace n'est pas sur la partie vide sanitaire,
à cet endroit il n'y aura aucun raccordement d'évacuation ou d'alimentation.

Cet espace est ouvert sur l'extérieur, sur une longueur qui correspond à la quasi-totalité de la façade Sud, (espace non clos),
Cet espace n'est pas définie par un plancher, il n'y a pas non plus de seuil pouvant définir un éventuel plancher,

Et pour finir, cet espace semble être la continuité de l'extérieur,
Finition gravier...

Cet espace et délimiter par les fondations et les murs de soutènement de l'habitation.

Comment doit être déclarer considérer cet espace ?

2 réponses

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
8 avril 2019 à 13:14
Bonjour

Comment doit être déclarer considérer cet espace ?

Comme un espace non clos... ou alors je n'ai pas compris le sens de la question
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chicostar2404 Messages postés 35 Date d'inscription samedi 9 mars 2019 Statut Membre Dernière intervention 20 juin 2019 6
8 avril 2019 à 16:29
Bonjour. Il faut que vous preniez comme point de départ votre plan architecte. Si cette surface est comprise dans la surface habitable alors vous connaissez la résultante. Cordialement. Francis
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
8 avril 2019 à 17:00
C'est un espace non clos donc pas comptabilisé dans la surface habitable ni dans la surface de plancher
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