Surfaces réglementaire.
Boismetal
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Projet de construction :
Notre terrain constructible est en pente ce qui impliquera une hauteur de terrasse sur la façade sud de 2 m ou 2 m 20, ( dans l'aplomb de la terrasse et la maison).
Cette configuration va créer un espace sous une partie de la maison et de la terrasse.
Cet espace n'est pas sur la partie vide sanitaire,
à cet endroit il n'y aura aucun raccordement d'évacuation ou d'alimentation.
Cet espace est ouvert sur l'extérieur, sur une longueur qui correspond à la quasi-totalité de la façade Sud, (espace non clos),
Cet espace n'est pas définie par un plancher, il n'y a pas non plus de seuil pouvant définir un éventuel plancher,
Et pour finir, cet espace semble être la continuité de l'extérieur,
Finition gravier...
Cet espace et délimiter par les fondations et les murs de soutènement de l'habitation.
Comment doit être déclarer considérer cet espace ?
Projet de construction :
Notre terrain constructible est en pente ce qui impliquera une hauteur de terrasse sur la façade sud de 2 m ou 2 m 20, ( dans l'aplomb de la terrasse et la maison).
Cette configuration va créer un espace sous une partie de la maison et de la terrasse.
Cet espace n'est pas sur la partie vide sanitaire,
à cet endroit il n'y aura aucun raccordement d'évacuation ou d'alimentation.
Cet espace est ouvert sur l'extérieur, sur une longueur qui correspond à la quasi-totalité de la façade Sud, (espace non clos),
Cet espace n'est pas définie par un plancher, il n'y a pas non plus de seuil pouvant définir un éventuel plancher,
Et pour finir, cet espace semble être la continuité de l'extérieur,
Finition gravier...
Cet espace et délimiter par les fondations et les murs de soutènement de l'habitation.
Comment doit être déclarer considérer cet espace ?
2 réponses
Bonjour
Comme un espace non clos... ou alors je n'ai pas compris le sens de la question
Comment doit être déclarer considérer cet espace ?
Comme un espace non clos... ou alors je n'ai pas compris le sens de la question
La législation juridique et financière évolue en permanence...