Demande de renseignements
bibi
-
Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
Un notaire m'a écrit à plusieurs reprises pour un Modificatif au cahier des charges de mon jardin je n'ai pas répondu estimant que je ne fais que pousser des légumes et c'est mon seul plaisir. Suis je coupable de quoi que ce soit en ne répondant pas ? Merci de m' éclairer à ce sujet Cordialement.
Un notaire m'a écrit à plusieurs reprises pour un Modificatif au cahier des charges de mon jardin je n'ai pas répondu estimant que je ne fais que pousser des légumes et c'est mon seul plaisir. Suis je coupable de quoi que ce soit en ne répondant pas ? Merci de m' éclairer à ce sujet Cordialement.
A voir également:
- Demande de renseignements
- Où se renseigner pour connaître le prix de la terre agricole - Accueil - Achat-Vente
- Renseignements notariaux ✓ - Forum Donation-Succession
- Honoraires du notaire pour des renseignements - Forum Donation-Succession
- Faux renseignements sur constat amiable - Forum Automobile
- Demande de renseignement impôts 754 sd - Forum contrôles fiscaux
La législation juridique et financière évolue en permanence...