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Problème encaissement chèque éleveur chien

Résolu
Calie8 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 20 décembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 20 décembre 2018 - 20 déc. 2018 à 13:21
Afrikarnak Messages postés 35458 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 22 avril 2024 - 20 déc. 2018 à 17:31
Bonjour,
J'ai acheter un chiot le 10/09/18 chez un éleveur pour la somme de 550 euros. Je suis partie avec le chiot le jour même de la vente.
Nous avons convenue avec l'éleveur et c'est inscrit sur l'attestation de vente que j'ai fait 3 chèques et qu'il serais prélevé tout les 15 du mois donc 150 euros le 15 septembre, 200 euros le 15 octobre, 200 euros le 15 novembre.
Le premier chèque a été bien prélevé le 15 septembre mais les deux autre on été prélevé le 6 novembre 2018 et le 27 novembre 2018.
Le chèque du 6 novembre a été rejeté et est repasser mais j'ai du payer des frais de rejet car mon compte est approvisionner que 10 du mois
Le dernier chèque a été rejeté et m'a mis en défaut avec ma banque( interdiction d’émettre des chèques)
J'ai relancer plusieurs fois l'éleveuse depuis le 15 octobre mais pas de raiponce de sa par.
Je ne refuse pas de payer mon chien mais elle n'a pas respecter se qui était convenue sinon il n'y aurais pas eu de problème pour moi. Que puis je faire? puis je lui demander de me rembourser les frais que ma banque m'as prélevé ?

3 réponses

Réponse 1 / 3
Gayomi Messages postés 17246 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2024 9 404
20 déc. 2018 à 13:24
Tout chèque émis peut être encaissé. L'éleveur n'était pas obligée de respecter votre accord verbal. Vous ne pouvez rien contester, rien réclamer.
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Calie8 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 20 décembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 20 décembre 2018
20 déc. 2018 à 13:28
Il y a un accord écris, et tout les numéro des chèque ainsi que le montant, et la date de prélèvement de chaque chèque est indiqué sur l'attestation de vente
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Gayomi Messages postés 17246 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2024 9 404
20 déc. 2018 à 13:48
Même écrit. Seul un vrai crédit aurait engagé l'éleveuse, là il s'agit d'un simple accord qui n'a pas valeur de contrat.
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Réponse 2 / 3
gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 390
20 déc. 2018 à 13:44
Bonjour,

Aucun de ces chèques n'a été encaissé avant la date prévue !
Il vous appartenait donc de faire en sorte que votre compte soit approvisionné des sommes correspondantes, et de faire "comme si" ils avaient été débités à la date prévue...

Cdt


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sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 5 540
20 déc. 2018 à 13:50
La prochaine fois, si vous comptez acheter un chien ou tout autre chose

mettez de coté pendant 3 mois et payer en une fois
cela vous évitera bien des galères.
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Réponse 3 / 3
tiffin Messages postés 1051 Date d'inscription mardi 6 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 22 avril 2021 550
Modifié le 20 déc. 2018 à 13:39
Bonjour
Le premier chèque a été bien prélevé le 15 septembre mais les deux autre on été prélevé le 6 novembre 2018 Il devait etre prélevé le 15 octobre Et il est revenu sans provision ? cherchez l'erreur.
Votre compte devait etre approvisionné de la somme de 550 € pour le 10 septembre .

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Calie8 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 20 décembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 20 décembre 2018
20 déc. 2018 à 13:49
il suffis de relire ce que j'ai marquer pour comprendre car vue votre message vous n'avez pas compris.
550 euros tout le monde ne peut pas les mettre d'un coup ces pour cela que l'on as passer un accord écris !!!!!!!!! et c'est pour sa qu'il y a 3 chèque et pas un seul chèque. !! Car j'avais prévue un fonction des dépense a venir.
Donc votre commentaire est inutile.
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Afrikarnak Messages postés 35458 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 22 avril 2024 12 022
Modifié le 20 déc. 2018 à 17:35
Nous remarquons simplement que les chèques n'ont pas été encaissés AVANT ce qui était prévu par écrit..

Le problème vient seulement d'une mauvaise gestion. De toute façon le compte devait rester créditeur des sommes prévues avant les dates convenues et ceci jusqu'à l'apparition des opérations sur le relevé.

Légalement un chèque émis DOIT être provisionné, visiblement ce n'a pas été le cas..

Cf. Code Monétaire et Financier L131-4.
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