Frais exceptionels
orlia
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zigomar-premier Messages postés 939 Statut Membre -
zigomar-premier Messages postés 939 Statut Membre -
Bonjour,
Je suis séparé du papa de ma fille, le jugement prévoit une pension alimentaire, mais rien n'est inscrit sur les frais exceptionnels.
Ma fille est dans l'obligation de porter des lunettes depuis peu, puis-je demander à mon ex conjoint la moitié des frais d'optiques?
Cordialement.
Je suis séparé du papa de ma fille, le jugement prévoit une pension alimentaire, mais rien n'est inscrit sur les frais exceptionnels.
Ma fille est dans l'obligation de porter des lunettes depuis peu, puis-je demander à mon ex conjoint la moitié des frais d'optiques?
Cordialement.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
les frais d'optique ne sont pas directement vitaux mais entre clairement dans les besoins importants (voir tres importants de l'enfant).
tout est fonction de la situation (revenus du pere/revenus de la mere) mais clairement, en garde alternée comme en garde classique c'est une dépense exceptionelle et il n'y à absolument aucune raison qu'un parent assume seul ce type de dépense.
Plus concretement la réponse n'est pas dans un texte de loi mais dans votre jugement (le JAF a t il précisé comment sont partager les dépenses exceptionelles et extra-scolaire ?)
Si rien n'est précisé alors clairement rien ne force (aujourd'hui) le pere à payer, mais son refus permettra à la mere de saisir le JAF et demander un rembourssement. In fine, il apparait clairement plus mature de partager ce type de dépenses. Il ne s'agit pas d'acheté du rouge à levre ou un string.....
Maintenant si vous pensez qu'une Pension alimentaire couvre ce type de frais mais la mere (et son avocate) serons tres heureuse d'avoir votre refus et votre passage devant le JAF sera bien douloureux ;)
Pour conclure: la question est "puis-je demander?" donc la réponse est oui, clairement vous pouvez toujours tout demander... cela ne présage en rien de la réponse.