Préavis réduit à un mois ?
Krissia
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Krissia -
Krissia -
Bonjour,
Je vous contacte parce que nous sommes dans une situation un peu particulière...
Depuis 6 mois, j'ai quitté mon entreprise pour en rejoindre une autre.
Mon conjoint était à l'époque en CDD et n'a donc pas renouvelé son CDD pour me suivre.
Actuellement, il dépend donc de Pôle Emploi.
Nous avons trouvé en urgence un logement qui est assez loin de mon lieu de travail.
Mon conjoint est sur le point de signer un CDI et nous souhaiterions profiter de cette opportunité pour déménager et nous rapprocher de nos entreprises respectives avec un mois de préavis.
1_ Il me semble que cela rentre parfaitement dans le cas "reprise d'emploi" mais je souhaiterais avoir votre confirmation.
2_ De plus, quels documents sont à fournir aux propriétaires pour bénéficier de cette réduction de préavis ?
J'en profite également pour poser quelques questions sur l'état des lieux de sortie. Nos voisins (même propriétaire), ont quitté le leur le mois dernier et la propriétaire leur a imposé de repeindre l'appartement pour de légères traces au mur (traces que j'appelerai "de vie") mais également suite à 2 trous qui ont été rebouchés. Elle leur a également imposé la peinture.
A noter cependant qu'elle passe par une entreprise indépendante pour réaliser l'état des lieux.
Ce qui me conduit à d'autres questions :
3_ Puis-je exiger à ce que seule l'entreprise qui réalise l'état des lieux soit présente et non les propriétaires ?
4_ Peut-elle imposer de repeindre entièrement le mur pour 2 trous rebouchés proprement ? Ou même pour des légères traces au mur ?
5_ Une fissure est apparue dans la chambre de ma fille et dans le couloir, est-il de ma responsabilité de reboucher cette fissure ?
6_ Dernière question, la peinture des portes ayant mal été faites, la chambre de ma fille était très difficile à ouvrir. Un soir, regardant un film, nous ne l'avons pas entendue pleurer. En allant nous coucher, je l'ai trouvée paniquée, hurlant et pensant que nous étions partis, parce qu'elle ne parvenait pas ouvrir la porte, la peinture faisant comme si la porte "collait". Nous avons donc dès le lendemain poncé la peinture pour que la porte soit en mesure de s'ouvrir correctement (uniquement sur la tranche). Peut-elle nous facturer la peinture de la porte ?
Désolée pour toutes ces questions et merci d'avance pour vos réponses.
Je vous contacte parce que nous sommes dans une situation un peu particulière...
Depuis 6 mois, j'ai quitté mon entreprise pour en rejoindre une autre.
Mon conjoint était à l'époque en CDD et n'a donc pas renouvelé son CDD pour me suivre.
Actuellement, il dépend donc de Pôle Emploi.
Nous avons trouvé en urgence un logement qui est assez loin de mon lieu de travail.
Mon conjoint est sur le point de signer un CDI et nous souhaiterions profiter de cette opportunité pour déménager et nous rapprocher de nos entreprises respectives avec un mois de préavis.
1_ Il me semble que cela rentre parfaitement dans le cas "reprise d'emploi" mais je souhaiterais avoir votre confirmation.
2_ De plus, quels documents sont à fournir aux propriétaires pour bénéficier de cette réduction de préavis ?
J'en profite également pour poser quelques questions sur l'état des lieux de sortie. Nos voisins (même propriétaire), ont quitté le leur le mois dernier et la propriétaire leur a imposé de repeindre l'appartement pour de légères traces au mur (traces que j'appelerai "de vie") mais également suite à 2 trous qui ont été rebouchés. Elle leur a également imposé la peinture.
A noter cependant qu'elle passe par une entreprise indépendante pour réaliser l'état des lieux.
Ce qui me conduit à d'autres questions :
3_ Puis-je exiger à ce que seule l'entreprise qui réalise l'état des lieux soit présente et non les propriétaires ?
4_ Peut-elle imposer de repeindre entièrement le mur pour 2 trous rebouchés proprement ? Ou même pour des légères traces au mur ?
5_ Une fissure est apparue dans la chambre de ma fille et dans le couloir, est-il de ma responsabilité de reboucher cette fissure ?
6_ Dernière question, la peinture des portes ayant mal été faites, la chambre de ma fille était très difficile à ouvrir. Un soir, regardant un film, nous ne l'avons pas entendue pleurer. En allant nous coucher, je l'ai trouvée paniquée, hurlant et pensant que nous étions partis, parce qu'elle ne parvenait pas ouvrir la porte, la peinture faisant comme si la porte "collait". Nous avons donc dès le lendemain poncé la peinture pour que la porte soit en mesure de s'ouvrir correctement (uniquement sur la tranche). Peut-elle nous facturer la peinture de la porte ?
Désolée pour toutes ces questions et merci d'avance pour vos réponses.
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3 réponses
Bonjour,
1- Il n'y a pas de cas "reprise d'emploi". Le cas approchant le plus est "Nouvel emploi consécutif à une perte d'emploi" mais il a comme précisions :
"- La perte d'emploi et le nouvel emploi doivent intervenir au cours du même bail.
- Un préavis de 3 mois s'applique en cas de nouvel emploi si le locataire était au chômage le jour de la signature du bail du logement qu'il souhaite quitter."
source : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1168
2- Pas de document puisque préavis réduit pas valable (cf point 1)
3- Non, puisque c'est les propriétaires qui doivent faire l'EDLS assistés et/ou représentés si ils le souhaitent
4- "Peut-elle imposer de repeindre entièrement le mur pour 2 trous rebouchés proprement ?" Si vous enlevez l'éventuelle cheville et que vous rebouchez proprement à l'enduit de finition, elle ne peut pas vous demander plus
"Ou même pour des légères traces au mur ? " Pensez à lessiver les murs avant votre départ pour retirer les traces. L'éponge magique est d'une grande aide également.
5- "Une fissure est apparue" fissure= vétusté = de la responsabilité du propriétaire
6- Le mieux est de repeindre la tranche (quitte à reponcer pour laisser de la place pour la peinture) afin que ce soit harmonieux
1- Il n'y a pas de cas "reprise d'emploi". Le cas approchant le plus est "Nouvel emploi consécutif à une perte d'emploi" mais il a comme précisions :
"- La perte d'emploi et le nouvel emploi doivent intervenir au cours du même bail.
- Un préavis de 3 mois s'applique en cas de nouvel emploi si le locataire était au chômage le jour de la signature du bail du logement qu'il souhaite quitter."
source : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1168
2- Pas de document puisque préavis réduit pas valable (cf point 1)
3- Non, puisque c'est les propriétaires qui doivent faire l'EDLS assistés et/ou représentés si ils le souhaitent
4- "Peut-elle imposer de repeindre entièrement le mur pour 2 trous rebouchés proprement ?" Si vous enlevez l'éventuelle cheville et que vous rebouchez proprement à l'enduit de finition, elle ne peut pas vous demander plus
"Ou même pour des légères traces au mur ? " Pensez à lessiver les murs avant votre départ pour retirer les traces. L'éponge magique est d'une grande aide également.
5- "Une fissure est apparue" fissure= vétusté = de la responsabilité du propriétaire
6- Le mieux est de repeindre la tranche (quitte à reponcer pour laisser de la place pour la peinture) afin que ce soit harmonieux
bonjour,
.../... et je me permets de rajouter au point 3 :
si vous n'avez pas fait obstacle à la réalisation de l'EDLS, vous n'avez pas à partager les émoluments de l'huissier. C'est un souhait du bailleur, sans obstacle de votre part, il assume à lui tout seul les frais.
Un EDL d'huissier se passe des signatures du bailleur et du locataire.
L'huissier enverra son rapport à votre bailleur (le mandant) et vous, pour en avoir une copie, vous devrez la demander à votre bailleur.
cdt.
.../... et je me permets de rajouter au point 3 :
si vous n'avez pas fait obstacle à la réalisation de l'EDLS, vous n'avez pas à partager les émoluments de l'huissier. C'est un souhait du bailleur, sans obstacle de votre part, il assume à lui tout seul les frais.
Un EDL d'huissier se passe des signatures du bailleur et du locataire.
L'huissier enverra son rapport à votre bailleur (le mandant) et vous, pour en avoir une copie, vous devrez la demander à votre bailleur.
cdt.
Merci pour vos réponses que je trouve claires.
Je note cependant que nous avons tout deux arrêtés nos emplois le 30/06/18 et signé le bail le 20/06/18.
Du coup, le préavis d'un mois fonctionne-t-il ?
En ce qui concerne le point 3, la propriétaire a fait appel à une entreprise pour faire le diagnostic élec et énergétique ainsi que l'état des lieux.
Elle m'a donc demandé la moitié du prix à l'entrée soit 75 € que j'ai payé directement à l'entreprise.
C'est donc l'entreprise qui a établi l'état des lieux d'entrée et c'est eux aussi qui feront celui de sortie.
Par contre, je suis étonnée pour l'huissier, j'avais pourtant lu que c'était frais partagé.
Je note cependant que nous avons tout deux arrêtés nos emplois le 30/06/18 et signé le bail le 20/06/18.
Du coup, le préavis d'un mois fonctionne-t-il ?
En ce qui concerne le point 3, la propriétaire a fait appel à une entreprise pour faire le diagnostic élec et énergétique ainsi que l'état des lieux.
Elle m'a donc demandé la moitié du prix à l'entrée soit 75 € que j'ai payé directement à l'entreprise.
C'est donc l'entreprise qui a établi l'état des lieux d'entrée et c'est eux aussi qui feront celui de sortie.
Par contre, je suis étonnée pour l'huissier, j'avais pourtant lu que c'était frais partagé.
Bonjour,
"- La perte d'emploi doit précéder la délivrance du congé, et en être proche (le juge détermine au cas par cas la caractère tardif ou non du congé suite à une perte d'emploi)." 6 mois, c'est pas vraiment proche...
"Elle m'a donc demandé la moitié du prix à l'entrée soit 75 € que j'ai payé directement à l'entreprise." si votre logement faisait plus de 25m², c'est normal.
Par contre, l'état des lieux de sortie doit être gratuit pour vous même si c'est une entreprise extérieure qui le fait.
"Par contre, je suis étonnée pour l'huissier, j'avais pourtant lu que c'était frais partagé." C'est à frais partagé UNIQUEMENT si vous vous êtes opposée à un établissement amiable de l'EDLS.
"- La perte d'emploi doit précéder la délivrance du congé, et en être proche (le juge détermine au cas par cas la caractère tardif ou non du congé suite à une perte d'emploi)." 6 mois, c'est pas vraiment proche...
"Elle m'a donc demandé la moitié du prix à l'entrée soit 75 € que j'ai payé directement à l'entreprise." si votre logement faisait plus de 25m², c'est normal.
Par contre, l'état des lieux de sortie doit être gratuit pour vous même si c'est une entreprise extérieure qui le fait.
"Par contre, je suis étonnée pour l'huissier, j'avais pourtant lu que c'était frais partagé." C'est à frais partagé UNIQUEMENT si vous vous êtes opposée à un établissement amiable de l'EDLS.
Aors j'étais plutôt sur la reprise d'emploi que sur la perte d'emploi pour le coup.
" Un préavis de 3 mois s'applique en cas de nouvel emploi si le locataire était au chômage le jour de la signature du bail du logement qu'il souhaite quitter."
Parce qu'on peut partir du principe que le bail a commencé avant la fin de son CDD.
Pour information complémentaire, nous avons déménagé de 900 km ce qui peut expliquer les 6 mois avant de retrouver un emploi mais, je lis que c'est à la discrétion du juge et je ne souhaite nullement en arriver jusque là. Nous nous entendons bien avec nos propriétaire, mais j'ai trop de frais pour aller travailler (50 km - 180 € d'autoroute et 200 € d'essence) et si mon conjoint signe son CDI, tout autant que moi. Sans compter que nous perdrions les aides de la CAF, du coup le prix de la crèche triplerait et au final, cela va nous coûter plus cher de travailler tous les 2, plutôt que mon conjoint bénéficie du chômage...
Sauf que les 3 mois de préavis nous coince un peu pour trouver un nouveau logement, donc j'explore les pistes possibles.
Il n'est pas prévu de payer l'EDLS, le prix était compris pour celui d'entrée et celui de sortie.
Et merci encore pour la précision concernant l'huissier, j'avais donc bien lu frais partagé mais il s'inscrit dans un cas spécifique.
Ce qui me conduit à une nouvelle question (et oui encore, je suis désolée), l'entreprise réalisant les EDL trouve notre propriétaire très très tatillon et je l'avais fait revenir sous 10 jours pour ajouter énormément de choses à l'EDL parce que lorsque j'ai étudié l'EDLE j'ai remarqué qu'elle y mettait la moindre petite chose.
L'EDLS doit être signé le jour de sa réalisation n'est-ce pas ?
Parce que pour celui d'entrée, il avait été fait informatiquement, donc signé par la suite.
En fait, j'ai un peu peur de faire l'EDLS et d'être en accord avec l'entreprise, mais que la propriétaire ne le soit pas et facture certaines choses comme la peinture sur un mur juste pour 2 trous rebouchés, enduits et poncés.
" Un préavis de 3 mois s'applique en cas de nouvel emploi si le locataire était au chômage le jour de la signature du bail du logement qu'il souhaite quitter."
Parce qu'on peut partir du principe que le bail a commencé avant la fin de son CDD.
Pour information complémentaire, nous avons déménagé de 900 km ce qui peut expliquer les 6 mois avant de retrouver un emploi mais, je lis que c'est à la discrétion du juge et je ne souhaite nullement en arriver jusque là. Nous nous entendons bien avec nos propriétaire, mais j'ai trop de frais pour aller travailler (50 km - 180 € d'autoroute et 200 € d'essence) et si mon conjoint signe son CDI, tout autant que moi. Sans compter que nous perdrions les aides de la CAF, du coup le prix de la crèche triplerait et au final, cela va nous coûter plus cher de travailler tous les 2, plutôt que mon conjoint bénéficie du chômage...
Sauf que les 3 mois de préavis nous coince un peu pour trouver un nouveau logement, donc j'explore les pistes possibles.
Il n'est pas prévu de payer l'EDLS, le prix était compris pour celui d'entrée et celui de sortie.
Et merci encore pour la précision concernant l'huissier, j'avais donc bien lu frais partagé mais il s'inscrit dans un cas spécifique.
Ce qui me conduit à une nouvelle question (et oui encore, je suis désolée), l'entreprise réalisant les EDL trouve notre propriétaire très très tatillon et je l'avais fait revenir sous 10 jours pour ajouter énormément de choses à l'EDL parce que lorsque j'ai étudié l'EDLE j'ai remarqué qu'elle y mettait la moindre petite chose.
L'EDLS doit être signé le jour de sa réalisation n'est-ce pas ?
Parce que pour celui d'entrée, il avait été fait informatiquement, donc signé par la suite.
En fait, j'ai un peu peur de faire l'EDLS et d'être en accord avec l'entreprise, mais que la propriétaire ne le soit pas et facture certaines choses comme la peinture sur un mur juste pour 2 trous rebouchés, enduits et poncés.
"cela va nous coûter plus cher de travailler tous les 2, plutôt que mon conjoint bénéficie du chômage... " C'est bien le problème de la France...
"Parce qu'on peut partir du principe que le bail a commencé avant la fin de son CDD. " Oui, mais votre propriétaire peut juger que non, refuser votre préavis réduit. Et comme dit : "La perte d'emploi doit précéder la délivrance du congé, et en être proche"
"Nous nous entendons bien avec nos propriétaire" Si c'est le cas, la solution la plus simple est de demander à avoir un préavis réduit (on ne sait jamais, ils pourraient accepter)...
"et je l'avais fait revenir sous 10 jours pour ajouter énormément de choses à l'EDL" Vous avez eu bien raison et c'est tout à fait votre droit !!
"L'EDLS doit être signé le jour de sa réalisation n'est-ce pas ? " Tout à fait, insistez bien auprès du proffessionnel. Normalement, vous signez sur la tablette et il ne peut pas le modifier par la suite.
"Parce qu'on peut partir du principe que le bail a commencé avant la fin de son CDD. " Oui, mais votre propriétaire peut juger que non, refuser votre préavis réduit. Et comme dit : "La perte d'emploi doit précéder la délivrance du congé, et en être proche"
"Nous nous entendons bien avec nos propriétaire" Si c'est le cas, la solution la plus simple est de demander à avoir un préavis réduit (on ne sait jamais, ils pourraient accepter)...
"et je l'avais fait revenir sous 10 jours pour ajouter énormément de choses à l'EDL" Vous avez eu bien raison et c'est tout à fait votre droit !!
"L'EDLS doit être signé le jour de sa réalisation n'est-ce pas ? " Tout à fait, insistez bien auprès du proffessionnel. Normalement, vous signez sur la tablette et il ne peut pas le modifier par la suite.
Et bien j'ai toutes les informations dont j'avais besoin.
Merci à tous d'avoir pris le temps de m'éclairer et répondre à mes nombreuses questions :)
J'hésite à mentionner le point de reprise d'emploi à ma propriétaire et de lui demander un mois de préavis, même si cela n'est pas très honnête...
Si elle refuse, et bien je partirai pour 3 mois de préavis avec l'espoir qu'elle parvienne à retrouver un locataire au plus tôt ça serait le plus simple et sinon, et bien nous partirons pour 2 mois de double loyer...
Bref, encore merci à vous pour votre aide.
PS : encore une, si l'EDL de sortie mentionne des "traces sur les murs" est-ce que cela est redevable d'une facturation de peinture ? Ou s'il est mentionné "présence de trous rebouchés" ?
Merci à tous d'avoir pris le temps de m'éclairer et répondre à mes nombreuses questions :)
J'hésite à mentionner le point de reprise d'emploi à ma propriétaire et de lui demander un mois de préavis, même si cela n'est pas très honnête...
Si elle refuse, et bien je partirai pour 3 mois de préavis avec l'espoir qu'elle parvienne à retrouver un locataire au plus tôt ça serait le plus simple et sinon, et bien nous partirons pour 2 mois de double loyer...
Bref, encore merci à vous pour votre aide.
PS : encore une, si l'EDL de sortie mentionne des "traces sur les murs" est-ce que cela est redevable d'une facturation de peinture ? Ou s'il est mentionné "présence de trous rebouchés" ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...