Vente vehicule ancien
CuranZ28
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hoquei44 Messages postés 19326 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
hoquei44 Messages postés 19326 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai acquis un bien immobilier (maison), avec dans le sous-sol, une cox 1302 non roulante, à restaurer. Vendue avec la maison.
L'ancien proprio étant sous tutelle, l'organisme m'a fait un courrier informant que la cox m'a été cédée, tout en précisant l'immatriculation, le numéro de série, le modèle etc etc.
Je souhaiterai revendre ce véhicule dans l’état, mais je voudrais savoir avant toutes choses si le futur acquéreur ne sera pas embêté pour refaire une nouvelle CG, car je n'ai pas fait remplir de cerfa a l'organisme de tutelle.
Vu les délai et la motivation de cet organisme .... refaire un document prendrait beaucoup de temps... Merci d'avance.
Cédric
J'ai acquis un bien immobilier (maison), avec dans le sous-sol, une cox 1302 non roulante, à restaurer. Vendue avec la maison.
L'ancien proprio étant sous tutelle, l'organisme m'a fait un courrier informant que la cox m'a été cédée, tout en précisant l'immatriculation, le numéro de série, le modèle etc etc.
Je souhaiterai revendre ce véhicule dans l’état, mais je voudrais savoir avant toutes choses si le futur acquéreur ne sera pas embêté pour refaire une nouvelle CG, car je n'ai pas fait remplir de cerfa a l'organisme de tutelle.
Vu les délai et la motivation de cet organisme .... refaire un document prendrait beaucoup de temps... Merci d'avance.
Cédric
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