Vente vehicule ancien

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- - Dernière réponse : hoquei44
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- 25 nov. 2018 à 16:51
Bonjour,
J'ai acquis un bien immobilier (maison), avec dans le sous-sol, une cox 1302 non roulante, à restaurer. Vendue avec la maison.
L'ancien proprio étant sous tutelle, l'organisme m'a fait un courrier informant que la cox m'a été cédée, tout en précisant l'immatriculation, le numéro de série, le modèle etc etc.

Je souhaiterai revendre ce véhicule dans l’état, mais je voudrais savoir avant toutes choses si le futur acquéreur ne sera pas embêté pour refaire une nouvelle CG, car je n'ai pas fait remplir de cerfa a l'organisme de tutelle.
Vu les délai et la motivation de cet organisme .... refaire un document prendrait beaucoup de temps... Merci d'avance.
Cédric
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Merci
Bonjour,

Soit vous faites la CG à votre nom, soit vous gardez le véhicule.

CB
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