Sujet Précédent Sujet Suivant

Treve hivernale aux antilles

Sasha - 23 nov. 2018 à 20:14
jee pee Messages postés 40415 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 4 novembre 2024 - 23 nov. 2018 à 20:28
Bonjour, je souhaiterai connaitre les dates de treve hivernal lorsque l'on est domicilié aux Antilles. Sont elles differentes de la metrolole ? Merci.

1 réponse

Réponse 1 / 1
jee pee Messages postés 40415 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 4 novembre 2024 4 996
23 nov. 2018 à 20:28
Bonjour,

Pour les DOM, les dates sont spécifiques à chaque département : https://www.ola-i-ye.com/treve-hivernale-specificites-pour-les-dom/
1

Discussions similaires

trève hivernale hébèrgement gratuit
claire6209 -
djivi38 -

15 réponses
la treve hivernale et la vente du logement
apolline290615 -
Poisson92100 -

3 réponses
location saisonnière et trève hivernale
totonul -
djivi38 -

3 réponses
Expulsion en hiver par mon colocataire
Adailes -
Adailes -

3 réponses
expultion d'un FJT pendant la treve hivernal
youpi -
margaux -

7 réponses