1 maison 2 adresses....
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Bonjour,
Pour commencer merci pour l'aide que vous pourrez m'apporter.... Pour ce cas tres particulier...
Alors voila mon problème voici 1 ans que j'ai acheter ma maison.
A l'achat de cette maison se trouvais une "piece" qui fut diviser en volume avec le voisin..
sur le plan cadastral il se trouve que cette piece se trouve 4 place de... alors que la maison et 3 place de ...
Donc du coup je me retrouve avec 2 taxe foncieres a payer pour 1 maison ...
donc voila ma question...
est-il possible de regrouper ce bien avec la maison pour n'avoir qu'une taxe foncieres?
aurai-je 2 taxe d'habitation?
ps: l'étage de la pièce appartiens au voisin...
Merci pour vos futur réponse
cordialement pierre
Pour commencer merci pour l'aide que vous pourrez m'apporter.... Pour ce cas tres particulier...
Alors voila mon problème voici 1 ans que j'ai acheter ma maison.
A l'achat de cette maison se trouvais une "piece" qui fut diviser en volume avec le voisin..
sur le plan cadastral il se trouve que cette piece se trouve 4 place de... alors que la maison et 3 place de ...
Donc du coup je me retrouve avec 2 taxe foncieres a payer pour 1 maison ...
donc voila ma question...
est-il possible de regrouper ce bien avec la maison pour n'avoir qu'une taxe foncieres?
aurai-je 2 taxe d'habitation?
ps: l'étage de la pièce appartiens au voisin...
Merci pour vos futur réponse
cordialement pierre
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1 réponse
Bonjour
En effet, c'est complexe. Il semble donc que la maison soit divisée en lots de volumes et qu'il y ait une copropriété. A vérifier auprès de votre notaire et auprès du service de publicité foncière.
En effet, c'est complexe. Il semble donc que la maison soit divisée en lots de volumes et qu'il y ait une copropriété. A vérifier auprès de votre notaire et auprès du service de publicité foncière.