Sucession
soujade
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GKLONE Messages postés 7472 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour, je voudrez juste savoir si une donation entre epoux enregistrer avec le notaire, le jour fait donc en 1987, et declarer apres deces en 2017,etque par contre donation de sont vivant as sont enfant en 2011,n est pas enregistrer .Et sur la succession y as que la donation entre epoux, et pas la donation as sont enfants, et surtout ou avoir acte de donation entre epoux autentique ,enregistrer aux notaire normalement et enregistrer publicite hypothecaire .Car la ses la veuve qui la fournie ,alors que ses pas possible, car le deceder savez pas lire ni ecrire. Et n aurez jamais avantager sa femme a sont fils ,car il ete pas du tout en accord alors, ses pas le deceder qui la fait mais la veuve .Comment prouver qu il est faut surtout qu il avez laisser un testament qui lui laisser rien du tout ,mais elle la bruler et dit quelle l avez jamais trouver ,pourtant toutes la famille le ses .Merci comment faire svp merci car sa notaire et de meche avec belle maman car elle payent toutes les factures ,et belle maman as meme arnaquer sont fils en lui fessant signer une lettre mandataire piur cloturer les comptes, et lui as dit ta droit a rien ,ceter pas vrai. Que faire merci j ai rdv mardi avec un autres notaires pour m aider ,merci de vos reponses j en dors plus, car beau pere aurez jamais fait sa pourquoi donner a sont epouse qu il supporter pas et voulez virer et faire donation a sont fils de sont vivant,juste car il avez peur que sa femme qui as pas voulu signer le divorse vole les biens de sont fils .merci
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2 réponses
Bonjour
Tout votre texte dans aucun point ni aucune virgule, où commencent vos phrases, où elles se terminent ? C'est illisible et incompréhensible. Merci de corriger si vous voulez des réponses.
Tout votre texte dans aucun point ni aucune virgule, où commencent vos phrases, où elles se terminent ? C'est illisible et incompréhensible. Merci de corriger si vous voulez des réponses.
soujade
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sa vous vas mieux comme sa ,merci
C'est beaucoup mieux, merci.
Vous parlez de donations de quoi : argent ? Immobilier ? Autre chose ?
Quand vous dites 'donation entre époux' il s'agit de donation entre vifs ou de donation au dernier vivant ?
Vous parlez de donations de quoi : argent ? Immobilier ? Autre chose ?
Quand vous dites 'donation entre époux' il s'agit de donation entre vifs ou de donation au dernier vivant ?
une donation aux dernier epoux en 1987 de tout les biens ,sauf que en 2011 mon beau pere a fait donation a vif a sont fils de tout ses bien et de la nue proprite ,car il as laisser l usufruit a sa mere ,mais sont pere il vient de mourrir et ont ses qu il as jamais fait de donation entre epoux, deja il savez pas lire ni ecrire mais personnes ete aux courant meme lui de sont vivant ,mais dans la succession seul la donation aux dernier vivant est stipuler mais le bien immobilier il la donner entre vif a sont fils est rien d ecrit sur sa sur la succession . et ont as pas d acte de propriete sa mere lui donne pas les papiers et elle fait tout seul avec la notaire alors que le fils ete seul heritier ??? merci
Demandez vous même une copie de l'acte de propriété
https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/questions/puis-je-avoir-copie-du-titre-de-propriete-dun-tiers
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