Récupérer un terrain sans bail [Résolu]

Ren - 10 sept. 2018 à 21:17 - Dernière réponse :  dd
- 11 sept. 2018 à 14:26
Bonjour,
J'ai un terrain agricole de 4000 m2, je souhaite le récupérer. Actuellement il y a 3 chevaux ils posent des problèmes car ils sont très prêt d'une habitation et d'un puits. Le locataire ne ramasse pas le crottin et les voisins ont pris un avocat. Est-il possible de le récupérer avant que cette affaire ne se complique.
Ce terrain est mis à disposition sans bail.
Merci de votre réponse.
Bien cordialement.
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8 réponses

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Merci
Bonjour
Je me demande quels troubles & soucis précis sont causés par ces chevaux
Si vous voulez faire simple et rapide vu que vous n’êtes pas a l'origine du trouble Informez les "propriétaires " des chevaux que des voisins vous ont informé que la présence de leurs chevaux présenterais des soucis je me demande lesquels prévenez les soit par SMS & Courrier RAR et si vos voisins vous disent quelque chose montre leurs la preuve du courrier RAR ( preuve de dépôt ) et surtout ne transmettez pas les cordonnées des propriétaires des chevaux aux voisins sans leurs autorisation écrite a fin que cela ne vous soit pas reprochez
fanchb 216 Messages postés samedi 24 juillet 2010Date d'inscription 22 septembre 2018 Dernière intervention - 11 sept. 2018 à 04:27
Ayant eu des chevaux à côté de chez moi, je peux indiquer que niveau nuisance sonore (le cheval qui hennit jour et nuit, les crottins qui s'accumulent proche de la maison avec les odeurs qui vont bien) peuvent représenter une gêne non négligeable pour des voisins qui veulent manger sur leur terrasse par exemple, ou se reposer quelques instants dans leur jardin...

De là à entamer une procédure judiciaire pour cela, il y a un pas (que je ne franchirais pas à titre perso) mais bon pour des personnes peu habituées aux odeurs de la nature, cela représente à n'en pas douter une gêne...
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Merci
Je suis le Propriétaire du terrain, je souhaite récupérer mon terrain.
Le locataire actuelle n'a jamais compris que le crottin doit être ramassé, qu'il y a des règles strictes en matière d'hygiène, que la maison des voisins est très près d'un puits, après analyse, l'eau de ce puits est saturée par les bactéries et clore.
Par conséquent, j'ai demandé à récupérer mon terrain mais le voisin ne souhaite pas me le rendre. Comment faire ?
Bien cordialement
le locataire a un statut agricole ? ou c’est un particulier ?
Bonjour et merci de me répondre,
Le locataire est un particulier il a fait construire sa maison en 2011, les 3 chevaux sont sur une petite parcelle, non équipée pour les chevaux ils sont dehors à longueur d'année été comme hiver sans aucune structure. Les voisins leur ont adressé plusieurs lettre AR il refuse le dialogue. Les voisins subissent un trouble de voisinage constaté par huissier. Ils ont demandé conseil à un avocat puisque le maire n'a pas réussi a leur faire entendre raison. Donc le seul moyen, c'est la justice qui va trancher si ce locataire ne me restitue pas mon terrain. Ce qui solutionnerait bien des problèmes.
Bien cordialement.
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Merci
Re Bonjour non pas de contrat écrit, il me donne 50 euro par an en liquide.
Bien cordialement.
Si il a payer l’année en cour, il fini l’année.

et vous lui envoyer une lettre recommande que vous récupère le terrain
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