Bar de nuit / public trop bruyant

Caro67 - Modifié le 1 sept. 2018 à 08:52
Josh Randall
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6 juillet 2022
- 5 sept. 2018 à 22:39
Bonjour, je me suis installée il y a quelques
temps dans dans un nouvel appartement en centre ville, seulement la fenêtre de ma chambre donne face à un bar de nuit ouvert 7/7j de 18h a 4h du matin. J'avais déjà vécu au dessus de bars dans d'autres villes sans avoir de problème. Cet établissement ne possède pas de terrasse mais son public sort fumer dans la rue( plutôt étroite) et est extrêmement bruyant. Cris, éclats de rire, cris d'animaux, bavardages véhéments... On ne peut pas empêcher les gens de sortir cependant le bruit est vraiment infernal et pourtant tamisé par mon double vitrage(+boules Kies). Lorsque j'ouvre ma fenêtre le brouhaha est vraiment impressionnant même a 3h du matin. Un vigile est bien présent et ponctue chaque 5mn d'un "chuuut " qui estompe le bruit quelques secondes seulement avant que cela ne reprenne... De plus la rue est particulièrement salie par les centaines de mégots jetés chaque soirs( Je fume mais là ça me choque). Que puis je faire? Je stresse à l'idée de voir le patron car il est probable qu'il m'envoie balader ou qu'il ne soit pas apte à gérer le bruit extérieur au bar... et mon but n'est pas de nuire a son activité. Puis je aussi demander à la mairie l'installation d'une nouvelle pour éviter que mon palier devienne un cendrier?

Merci de vos réponses
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Josh Randall
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3 sept. 2018 à 13:24
Bonjour

Pour ce qui est des jours et horaires d'ouverture, voir avec la Préfecture qui les délivre ou la mairie qui peut délibérer à ce sujet également.
Pour les nuisances, un peu de lecture
https://www.lemonde.fr/vie-quotidienne/article/2013/03/14/le-bar-en-dessous-de-chez-moi-fait-du-tapage_6003506_5057666.html

https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6332688-bar-et-mesures-acoustique

http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/pour-la-cour-de-cassation-les-bruits-emanant-des-clients-d-un-restaurant-constituent-des-bruits-de-comportement-verbalisables-sans-constat-acoustique.html

http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/foire-aux-questions/je-subis-des-nuisances-sonores-persistantes-et-ma-tentative-de-resolution-amiable-a-echoue.-que-puis-je-attendre-de-la-mairie-de-ma-commune.html

Voir également l'article 1334-31 du code de santé publique qui dit qu'aucun bruit ne doit gêner le voisinage.
Ainsi que les articles 1337-6 et suivants du même code qui indiquent les sanctions encourues en cas de bruits de voisinage.
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bretecher
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bretecher
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3 sept. 2018 à 18:40
Suite
Autant pour moi ! J'avais oublié que les autorisations étaient données par la Préfecture. Néanmoins, elles sont transmises aux mairies
Dans le cas expliqué post 8 j'avais téléphoné à la préfecture mais c'était qu'une autorisation municipale reconduite tous les ans. C'était un dossier du maire et je n'ai jamais pu voir le maire à ce sujet
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