Bar de nuit / public trop bruyant
Caro67
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Modifié le 1 sept. 2018 à 08:52
Josh Randall Messages postés 26577 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 - 5 sept. 2018 à 22:39
Josh Randall Messages postés 26577 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 - 5 sept. 2018 à 22:39
Bonjour, je me suis installée il y a quelques
temps dans dans un nouvel appartement en centre ville, seulement la fenêtre de ma chambre donne face à un bar de nuit ouvert 7/7j de 18h a 4h du matin. J'avais déjà vécu au dessus de bars dans d'autres villes sans avoir de problème. Cet établissement ne possède pas de terrasse mais son public sort fumer dans la rue( plutôt étroite) et est extrêmement bruyant. Cris, éclats de rire, cris d'animaux, bavardages véhéments... On ne peut pas empêcher les gens de sortir cependant le bruit est vraiment infernal et pourtant tamisé par mon double vitrage(+boules Kies). Lorsque j'ouvre ma fenêtre le brouhaha est vraiment impressionnant même a 3h du matin. Un vigile est bien présent et ponctue chaque 5mn d'un "chuuut " qui estompe le bruit quelques secondes seulement avant que cela ne reprenne... De plus la rue est particulièrement salie par les centaines de mégots jetés chaque soirs( Je fume mais là ça me choque). Que puis je faire? Je stresse à l'idée de voir le patron car il est probable qu'il m'envoie balader ou qu'il ne soit pas apte à gérer le bruit extérieur au bar... et mon but n'est pas de nuire a son activité. Puis je aussi demander à la mairie l'installation d'une nouvelle pour éviter que mon palier devienne un cendrier?
Merci de vos réponses
temps dans dans un nouvel appartement en centre ville, seulement la fenêtre de ma chambre donne face à un bar de nuit ouvert 7/7j de 18h a 4h du matin. J'avais déjà vécu au dessus de bars dans d'autres villes sans avoir de problème. Cet établissement ne possède pas de terrasse mais son public sort fumer dans la rue( plutôt étroite) et est extrêmement bruyant. Cris, éclats de rire, cris d'animaux, bavardages véhéments... On ne peut pas empêcher les gens de sortir cependant le bruit est vraiment infernal et pourtant tamisé par mon double vitrage(+boules Kies). Lorsque j'ouvre ma fenêtre le brouhaha est vraiment impressionnant même a 3h du matin. Un vigile est bien présent et ponctue chaque 5mn d'un "chuuut " qui estompe le bruit quelques secondes seulement avant que cela ne reprenne... De plus la rue est particulièrement salie par les centaines de mégots jetés chaque soirs( Je fume mais là ça me choque). Que puis je faire? Je stresse à l'idée de voir le patron car il est probable qu'il m'envoie balader ou qu'il ne soit pas apte à gérer le bruit extérieur au bar... et mon but n'est pas de nuire a son activité. Puis je aussi demander à la mairie l'installation d'une nouvelle pour éviter que mon palier devienne un cendrier?
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Josh Randall
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3 sept. 2018 à 13:24
3 sept. 2018 à 13:24
Bonjour
Pour ce qui est des jours et horaires d'ouverture, voir avec la Préfecture qui les délivre ou la mairie qui peut délibérer à ce sujet également.
Pour les nuisances, un peu de lecture
https://www.lemonde.fr/vie-quotidienne/article/2013/03/14/le-bar-en-dessous-de-chez-moi-fait-du-tapage_6003506_5057666.html
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6332688-bar-et-mesures-acoustique
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/pour-la-cour-de-cassation-les-bruits-emanant-des-clients-d-un-restaurant-constituent-des-bruits-de-comportement-verbalisables-sans-constat-acoustique.html
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/foire-aux-questions/je-subis-des-nuisances-sonores-persistantes-et-ma-tentative-de-resolution-amiable-a-echoue.-que-puis-je-attendre-de-la-mairie-de-ma-commune.html
Voir également l'article 1334-31 du code de santé publique qui dit qu'aucun bruit ne doit gêner le voisinage.
Ainsi que les articles 1337-6 et suivants du même code qui indiquent les sanctions encourues en cas de bruits de voisinage.
Pour ce qui est des jours et horaires d'ouverture, voir avec la Préfecture qui les délivre ou la mairie qui peut délibérer à ce sujet également.
Pour les nuisances, un peu de lecture
https://www.lemonde.fr/vie-quotidienne/article/2013/03/14/le-bar-en-dessous-de-chez-moi-fait-du-tapage_6003506_5057666.html
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6332688-bar-et-mesures-acoustique
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/pour-la-cour-de-cassation-les-bruits-emanant-des-clients-d-un-restaurant-constituent-des-bruits-de-comportement-verbalisables-sans-constat-acoustique.html
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/foire-aux-questions/je-subis-des-nuisances-sonores-persistantes-et-ma-tentative-de-resolution-amiable-a-echoue.-que-puis-je-attendre-de-la-mairie-de-ma-commune.html
Voir également l'article 1334-31 du code de santé publique qui dit qu'aucun bruit ne doit gêner le voisinage.
Ainsi que les articles 1337-6 et suivants du même code qui indiquent les sanctions encourues en cas de bruits de voisinage.
3 sept. 2018 à 17:06
3 sept. 2018 à 18:40
Autant pour moi ! J'avais oublié que les autorisations étaient données par la Préfecture. Néanmoins, elles sont transmises aux mairies
Dans le cas expliqué post 8 j'avais téléphoné à la préfecture mais c'était qu'une autorisation municipale reconduite tous les ans. C'était un dossier du maire et je n'ai jamais pu voir le maire à ce sujet