Comment faire annuler un droit de passage
Carreaux14
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Bonjour, je rencontre un gros problème avec un droit de passage, en effet nous avons une allée (bitumée) en copropriété à trois voisins qui dessert nos maisons.
Cette allée dessert aussi deux champs au dessus de chez nous et qui a donc un droit de passage sur notre allée. Jusque là tout allait bien jusqu’au moment ou ces deux champs ont été achetés par un quatrième voisin qui est mitoyen de cette allée.
En achetant ces deux champs ce voisin a aussi hérité du droit de passage, et c’est là que ça se complique. Car il utilise ce droit de passage pour acheminé des toupies de bétons, semi-remorques etc.… Pour se faire construire une centaine de chambres d’accueille pour personne en difficulté.
Donc notre allée est à présente défoncée par ces livraisons hors norme et en suite compte faire un parking avec un accès par notre allée privé dont il a un droit de passage.
Ma question est : comme il a acheté ces deux champs qui eux ouvraient le droit de passage sur notre allée, mais en les achetant il a un accès a ces deux champs depuis la route à travers sa propre propriété, et donc le droit de passage est-t‘il toujours valable suite a ce « désenclavage » ? Qu’elles sont les démarches à faire pour annuler ce droit de passage et que ce soit le moins onéreux possible ?
Merci pour votre aide.
Cette allée dessert aussi deux champs au dessus de chez nous et qui a donc un droit de passage sur notre allée. Jusque là tout allait bien jusqu’au moment ou ces deux champs ont été achetés par un quatrième voisin qui est mitoyen de cette allée.
En achetant ces deux champs ce voisin a aussi hérité du droit de passage, et c’est là que ça se complique. Car il utilise ce droit de passage pour acheminé des toupies de bétons, semi-remorques etc.… Pour se faire construire une centaine de chambres d’accueille pour personne en difficulté.
Donc notre allée est à présente défoncée par ces livraisons hors norme et en suite compte faire un parking avec un accès par notre allée privé dont il a un droit de passage.
Ma question est : comme il a acheté ces deux champs qui eux ouvraient le droit de passage sur notre allée, mais en les achetant il a un accès a ces deux champs depuis la route à travers sa propre propriété, et donc le droit de passage est-t‘il toujours valable suite a ce « désenclavage » ? Qu’elles sont les démarches à faire pour annuler ce droit de passage et que ce soit le moins onéreux possible ?
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