Coefficient d'emprise au sol : calcul de l'emprise
seb
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16 juil. 2018 à 09:42
Josh Randall Messages postés 26616 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 - 17 juil. 2018 à 14:41
Josh Randall Messages postés 26616 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 - 17 juil. 2018 à 14:41
Bonjour,
La parcelle que je souhaite acheté est traversée par un petit ruisseau. Le PPRN définit une zone non constructible de 5m de part et d'autre du ruisseau.
Le CES (coefficient d'emprise au sol) s'applique-t-il à la surface totale de la parcelle, ou à la surface totale de la parcelle moins la surface non constructible imposée par le PPRN?
Merci d'avance pour vos réponses.
La parcelle que je souhaite acheté est traversée par un petit ruisseau. Le PPRN définit une zone non constructible de 5m de part et d'autre du ruisseau.
Le CES (coefficient d'emprise au sol) s'applique-t-il à la surface totale de la parcelle, ou à la surface totale de la parcelle moins la surface non constructible imposée par le PPRN?
Merci d'avance pour vos réponses.
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3 réponses
Josh Randall
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16 juil. 2018 à 11:00
16 juil. 2018 à 11:00
Bonjour
Le calcul se fait sur la base de la surface totale de la parcelle
Le calcul se fait sur la base de la surface totale de la parcelle
Merci pour votre réponse.
La parcelle est également sur deux zones constructibles du PLU, UA et UC.
La zone UA a un CES de 0.30.
La zone UC a un CES de 0.25.
Ma maison ne sera implanté que sur la zone UC.
Comment se calcule l'emprise au sol autorisée :
a) surface de la zone UC x CES de la zone UC
b) surface de la zone UC x CES de la zone UC + surface de la zone UA x CES de la zone UA?
Merci d'avance.
La parcelle est également sur deux zones constructibles du PLU, UA et UC.
La zone UA a un CES de 0.30.
La zone UC a un CES de 0.25.
Ma maison ne sera implanté que sur la zone UC.
Comment se calcule l'emprise au sol autorisée :
a) surface de la zone UC x CES de la zone UC
b) surface de la zone UC x CES de la zone UC + surface de la zone UA x CES de la zone UA?
Merci d'avance.
Josh Randall
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Modifié le 17 juil. 2018 à 12:15
Modifié le 17 juil. 2018 à 12:15
Re,
Normalement le calcul devrait être effectué en fonction de l'implantation de la future construction. Donc cela devrait être la 2ème hypothèse
Edit: le calcul devrait se faire selon la première hypothèse
Normalement le calcul devrait être effectué en fonction de l'implantation de la future construction. Donc cela devrait être la 2ème hypothèse
Edit: le calcul devrait se faire selon la première hypothèse
Josh Randall
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17 juil. 2018 à 13:32
17 juil. 2018 à 13:32
???
Je comprends pas la réponse...
Je comprends pas la réponse...
Josh Randall
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>
dd
17 juil. 2018 à 14:41
17 juil. 2018 à 14:41
En effet dd, tu confonds COS et CES, je te l'ai dit dans un autre post
voir ce document : http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/IMG/pdf/alur_fiche_cos_mars_2014_nvversion.pdf
voir ce document : http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/IMG/pdf/alur_fiche_cos_mars_2014_nvversion.pdf
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