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Deux bail

Ranou - 10 juil. 2018 à 14:45
djivi38 Messages postés 52203 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 28 novembre 2024 - 10 juil. 2018 à 15:04
Bonjour,
Mon marie est sorti de la maison ont est pas encore divorcé il est sur le bail et il a obtenu un deuxième bail dans même organisme, est ce que c'est normal
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Réponse 1 / 1
djivi38 Messages postés 52203 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 28 novembre 2024 15 390
10 juil. 2018 à 15:04
bonjour,

il a certainement donné son congé pour le logement qu'il occupait avec vous, donc il a un nouveau bail pour le logement qu'il occupe actuellement... ça se passe comme ça quand un couple se sépare.

cdt.
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