Partage des meubles, vétusté ? Besoin de vos aides
besoinaide25
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djivi38 Messages postés 64840 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64840 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je vais essayer de faire le plus concis possible, mes parents se sont séparé il y a 14 ans (Mon père est partie avec une jeune fille du village, une copine, 26 d'écarts...)
le divorce à était prononcé il y a quelques années( je ne sais plus l’année exacte il y bien 8 ou 9 ans ). Ils en sont au partage de la maison et des meubles (là encore c'est très compliqué) ma mère c'est débarrassé des meubles (Elle avait appris qu'elle était malade et qu'elle aller devenir invalide ...) en les donnant à d'autre personnes le problème c'est qu'il a fait listé les meubles et qu'il réclame 10 000€ pour ça. les meubles on plus de 30 ou 40 ans, à l'heure d'aujourd hui ils n'ont aucune valeur. Il n'y a pas une jurisprudence concernant la vétusté des meubles ? Les meubles viennent du frère de mon arrière grand parent à sont décès, mes grands parents en n'ont hérité et en on vendu une partie a mes parents (Plus de trace de c'est paiement).
Quoi faire ?
Cordialement
Je vais essayer de faire le plus concis possible, mes parents se sont séparé il y a 14 ans (Mon père est partie avec une jeune fille du village, une copine, 26 d'écarts...)
le divorce à était prononcé il y a quelques années( je ne sais plus l’année exacte il y bien 8 ou 9 ans ). Ils en sont au partage de la maison et des meubles (là encore c'est très compliqué) ma mère c'est débarrassé des meubles (Elle avait appris qu'elle était malade et qu'elle aller devenir invalide ...) en les donnant à d'autre personnes le problème c'est qu'il a fait listé les meubles et qu'il réclame 10 000€ pour ça. les meubles on plus de 30 ou 40 ans, à l'heure d'aujourd hui ils n'ont aucune valeur. Il n'y a pas une jurisprudence concernant la vétusté des meubles ? Les meubles viennent du frère de mon arrière grand parent à sont décès, mes grands parents en n'ont hérité et en on vendu une partie a mes parents (Plus de trace de c'est paiement).
Quoi faire ?
Cordialement
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2 réponses
bonjour,
donc ces meubles appartenaient à vos 2 parents et votre mère n'avait, en conséquence, pas le droit d'en disposer seule à sa guise.
Elle doit une compensation à votre père... mais de combien... ça, je ne sais pas.
cdt.
donc ces meubles appartenaient à vos 2 parents et votre mère n'avait, en conséquence, pas le droit d'en disposer seule à sa guise.
Elle doit une compensation à votre père... mais de combien... ça, je ne sais pas.
cdt.
Bonjour,
Il parait qu'il y a un coef de vetusté,
J'ai trouvé ça
"Bon à savoir : le coefficient de vétusté mobilier est également utilisé dans le contexte d’un divorce, en vue du partage des biens. Le principe est le même."
Source: https://www.lesfurets.com/assurance-habitation/guide/valeur-residuelle-biens-mobiliers#verifiez-regulierement-la-valeur-residuelle-de-vos-biens-mobiliers
Quand pensez vous ?
Cordialement.
Il parait qu'il y a un coef de vetusté,
J'ai trouvé ça
"Bon à savoir : le coefficient de vétusté mobilier est également utilisé dans le contexte d’un divorce, en vue du partage des biens. Le principe est le même."
Source: https://www.lesfurets.com/assurance-habitation/guide/valeur-residuelle-biens-mobiliers#verifiez-regulierement-la-valeur-residuelle-de-vos-biens-mobiliers
Quand pensez vous ?
Cordialement.
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