Responsabilité de noyade dans une piscine
Résolu
Marie38
-
Marie38 -
Marie38 -
Bonjour,
Invités chez des amis qui ont une piscine, notre fils a failli se noyé, il avait refusé les brassards, les propriétaires l'on quand même laissé y allait, qui aurait été responsable les propriétaire ou nous parents qui étions présents?
Merci de votre réponse.
Cordialement
Invités chez des amis qui ont une piscine, notre fils a failli se noyé, il avait refusé les brassards, les propriétaires l'on quand même laissé y allait, qui aurait été responsable les propriétaire ou nous parents qui étions présents?
Merci de votre réponse.
Cordialement
A voir également:
- Décharge de responsabilité piscine
- Exemple de décharge - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Responsabilité civile - Guide
- Problème piscine copropriété ✓ - Forum copropriété
- Suppression piscine impôts - Forum Impôts
- Contourner plu piscine - Forum Construire une maison
1 réponse
Bonjour,
C'est une blague ??
VOUS n'avez pas mis de brassards ("il avait refusé" mais c'est à vous de lui imposer ou de lui en interdire l'accès !!), et VOUS ne l'avez pas suffisamment surveillé, donc c'est VOTRE faute, pas celle des propriétaires de la piscine...
Cdt
C'est une blague ??
VOUS n'avez pas mis de brassards ("il avait refusé" mais c'est à vous de lui imposer ou de lui en interdire l'accès !!), et VOUS ne l'avez pas suffisamment surveillé, donc c'est VOTRE faute, pas celle des propriétaires de la piscine...
Cdt
Marie38
Merci de votre réponse.
La législation juridique et financière évolue en permanence...