Responsabilité de noyade dans une piscine
Résolu
A voir également:
- Décharge de responsabilité piscine
- Exemple de décharge - - Modèles de lettres Patrimoine
- Decharge parentale mineur - Guide
- Decharge model - Forum salariés
- Modèle de décharge ✓ - Forum Entreprise et sociétés
- Suppression piscine impôts - Forum Impôts
1 réponse
Mric11235813
Messages postés
1135
Date d'inscription
mardi 24 octobre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
1 septembre 2022
443
25 juin 2018 à 10:48
25 juin 2018 à 10:48
Bonjour,
C'est une blague ??
VOUS n'avez pas mis de brassards ("il avait refusé" mais c'est à vous de lui imposer ou de lui en interdire l'accès !!), et VOUS ne l'avez pas suffisamment surveillé, donc c'est VOTRE faute, pas celle des propriétaires de la piscine...
Cdt
C'est une blague ??
VOUS n'avez pas mis de brassards ("il avait refusé" mais c'est à vous de lui imposer ou de lui en interdire l'accès !!), et VOUS ne l'avez pas suffisamment surveillé, donc c'est VOTRE faute, pas celle des propriétaires de la piscine...
Cdt
25 juin 2018 à 17:40