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1 réponse
Bonjour,
Les règles à respecter sont celles des règles d'urbanisme de la commune. A voir avec la mairie donc.
Ensuite tout dépend de là où débouche la sortie. S'il s'agit d'un portillon cela ne devrait pas poser de problème majeur. Par contre s'il s'agit d'une sortie voiturière, il faudra voir s'il y a un caractère dangereux et sans doute qu'il faudra créer en parallèle une entrée charretière
Les règles à respecter sont celles des règles d'urbanisme de la commune. A voir avec la mairie donc.
Ensuite tout dépend de là où débouche la sortie. S'il s'agit d'un portillon cela ne devrait pas poser de problème majeur. Par contre s'il s'agit d'une sortie voiturière, il faudra voir s'il y a un caractère dangereux et sans doute qu'il faudra créer en parallèle une entrée charretière
La législation juridique et financière évolue en permanence...