Création d'une sortie dans ma clôture
kalou
-
10 mai 2018 à 16:51
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 10 mai 2018 à 17:40
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 10 mai 2018 à 17:40
A voir également:
- Création d'une sortie dans ma clôture
- Cerfa autorisation de sortie du territoire pdf - Guide
- Arret maladie sortie libre sans restriction d'horaire - Guide
- Cloture arraché par le vent assurance - Guide
- Non respect plu clôture - Forum Immobilier
- Modele lettre demande d'autorisation de sortie cpam - Forum congés
1 réponse
Josh Randall
Messages postés
26564
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
6 octobre 2024
8 254
10 mai 2018 à 17:40
10 mai 2018 à 17:40
Bonjour,
Les règles à respecter sont celles des règles d'urbanisme de la commune. A voir avec la mairie donc.
Ensuite tout dépend de là où débouche la sortie. S'il s'agit d'un portillon cela ne devrait pas poser de problème majeur. Par contre s'il s'agit d'une sortie voiturière, il faudra voir s'il y a un caractère dangereux et sans doute qu'il faudra créer en parallèle une entrée charretière
Les règles à respecter sont celles des règles d'urbanisme de la commune. A voir avec la mairie donc.
Ensuite tout dépend de là où débouche la sortie. S'il s'agit d'un portillon cela ne devrait pas poser de problème majeur. Par contre s'il s'agit d'une sortie voiturière, il faudra voir s'il y a un caractère dangereux et sans doute qu'il faudra créer en parallèle une entrée charretière