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élevage canin sur un terrain agricole

Holly33 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 18 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2018 - 18 avril 2018 à 16:19
 Holly33 - 30 avril 2018 à 10:58
Bonjour,

Je suis éleveuse au statut de particulière depuis plusieurs années. J'aimerai acquérir un terrain agricole et construire une maison adapté pour nos chiens et continuer ainsi notre élevage. Je ne sais pas par quoi commencer... J'ai appelé la MSA mais on n'a pas compris ma demande, on m'a expliqué comment se déclarer.

Merci à tous

1 réponse

Réponse 1 / 1
Paris...
18 avril 2018 à 19:12
Bonsoir,

Quel est le devenir de votre élevage si votre activité est en plein essor, avez-vous en projet la construction d'un chenil sur ce terrain agricole en vu ?

Cordialement.
0
Holly33 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 18 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2018
18 avril 2018 à 22:57
Pas vraiment de chenil, l idée est de faire une maison avec deux pièces au minimum pour les chiens, une pièce pour les adultes et une nurserie. Toute deux avec un accès à l extérieur
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Paris... > Holly33 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 18 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2018
18 avril 2018 à 23:41
l'objectif d'une maison peut être comparable avec celui d'une construction d'un chenil.

Voir ceci: << Pour obtenir un P.D.C pour pouvoir construire sur un terrain agricole , il faut être déclaré comme éleveur canin au C.F.E (Centre de Formalités des Entreprises). >>

Par définition << Un élevage canin est une activité agricole et un chenil canin est une construction agricole. >>
-1
Holly33
30 avril 2018 à 10:58
Peut on être cotisant solidaire et avoir le droit de construire sur un terrain agricole?
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