Reproche du vosin pour un mur
sanglier-08
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Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
bonjour , que puis je faire mon voisin qui a construit avec moi la remise a bois (mur en parpaings), me reproche aujourd'hui que le mur prend 20 cm sur sa propriété , nous sommes mitoyen , ce jour nos relation se sont détérioré et il me menace de tribunal que puis je faire , (reproche dus a l’alcoolisme de celui ci )harcèlement téléphonique etc ... je pense que ce n'est que pour m’embêter mais je préfaire avoir les renseignements au cas où
merci
merci
3 réponses
Salut
Sur quoi se base votre voisin ? Vos terrains sont ils bornés ?
Sur quoi se base votre voisin ? Vos terrains sont ils bornés ?
sanglier-08
bonjour , sur un coup de tête pour finir soit disant son abri a bois , mais c'est un faux problème , je n'ai pas de borne , je me suis basé sur le treillage que l'ancienne propriétaire avait mis , en accord avec lui a l'époque (6ou7 ans je crois ) , c'est lui qui a monté les parpaings avec moi car je ne suis pas maçon
Pierrecastor
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Avant de vous assigner en justice, il faudra donc qu'il fasse effectuer un bornage du terrain.
merci et par la suite si cela s’avère être exact , que devrais je faire , car c'est l'ancien propriétaire qui avait mis le treillage
merci au cas où dernière question , n'y a t'il pas de prescription pour ce genre de petite cabane , ce n'est qu'un renseignement et au cas où je suis bien chez moi que dois je faire si il persiste a m'envoyer des sms , encore merci a vous