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Reproche du vosin pour un mur

sanglier-08 - 13 avril 2018 à 14:28
Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 - 13 avril 2018 à 15:55
bonjour , que puis je faire mon voisin qui a construit avec moi la remise a bois (mur en parpaings), me reproche aujourd'hui que le mur prend 20 cm sur sa propriété , nous sommes mitoyen , ce jour nos relation se sont détérioré et il me menace de tribunal que puis je faire , (reproche dus a l’alcoolisme de celui ci )harcèlement téléphonique etc ... je pense que ce n'est que pour m’embêter mais je préfaire avoir les renseignements au cas où

merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 518
13 avril 2018 à 14:32
Salut

Sur quoi se base votre voisin ? Vos terrains sont ils bornés ?
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sanglier-08
13 avril 2018 à 14:47
bonjour , sur un coup de tête pour finir soit disant son abri a bois , mais c'est un faux problème , je n'ai pas de borne , je me suis basé sur le treillage que l'ancienne propriétaire avait mis , en accord avec lui a l'époque (6ou7 ans je crois ) , c'est lui qui a monté les parpaings avec moi car je ne suis pas maçon
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Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 518
13 avril 2018 à 15:06
Avant de vous assigner en justice, il faudra donc qu'il fasse effectuer un bornage du terrain.
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Réponse 2 / 3
sanglier-08
13 avril 2018 à 15:20
merci et par la suite si cela s’avère être exact , que devrais je faire , car c'est l'ancien propriétaire qui avait mis le treillage
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Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 518
13 avril 2018 à 15:27
Si il s’avère que votre mur est bien sur sa propriété, vous devrez le démonter pour le reconstruire sur votre coté.
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Réponse 3 / 3
sanglier-08
13 avril 2018 à 15:49
merci au cas où dernière question , n'y a t'il pas de prescription pour ce genre de petite cabane , ce n'est qu'un renseignement et au cas où je suis bien chez moi que dois je faire si il persiste a m'envoyer des sms , encore merci a vous
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Pierrecastor Messages postés 41467 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2003 Statut Modérateur Dernière intervention 30 mai 2024 4 518
Modifié le 13 avril 2018 à 16:00
Attendons d'autres réponses, mais pour moi, il n'y a pas de prescription pour empiéter sur un terrain qui ne nous appartient pas.

Et si vous êtes bien chez vous, le plus simple serait de le mettre en liste noir sur votre téléphone.
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