Projet immobilier - écotourisme
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 16 mars 2018 à 10:36
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 16 mars 2018 à 10:36
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2 réponses
Josh Randall
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Modifié le 16 mars 2018 à 10:49
Modifié le 16 mars 2018 à 10:49
Bonjour,
Si le terrain n'est pas constructible, le projet ne paraît pas envisageable.
Cependant comme dd l'a dit, vérifier ce que prévoit le règlement de la commune (soit c'est un POS soit c'est un PLU mais ça peut difficilement être les deux à moins que le terrain soit à cheval sur deux communes). Cela permettra de vérifier le caractère inconstructible de la zone ou alors de déterminer sous quelles conditions et pour quels types de construction la zone sera constructible.
Si le terrain est en zone naturelle ou en zone agricole, c'est assez limité.
A près avoir vérifier que les constructions sont possibles mais elles feront l’objet d'un permis de construire (même les bungalows), voire d'un permis d'aménager
J'ai la possibilité d'acquérir un terrain d'environ 1 hectare [...] non constructible.
Si le terrain n'est pas constructible, le projet ne paraît pas envisageable.
Cependant comme dd l'a dit, vérifier ce que prévoit le règlement de la commune (soit c'est un POS soit c'est un PLU mais ça peut difficilement être les deux à moins que le terrain soit à cheval sur deux communes). Cela permettra de vérifier le caractère inconstructible de la zone ou alors de déterminer sous quelles conditions et pour quels types de construction la zone sera constructible.
Si le terrain est en zone naturelle ou en zone agricole, c'est assez limité.
Est-il possible de construire sa maison principale 120m² (même emprise au sol) à la place de la ruine et de créer des bungalows de 20m² maximum (pas besoin de permis de construire) destinés à la location (écotourisme).
A près avoir vérifier que les constructions sont possibles mais elles feront l’objet d'un permis de construire (même les bungalows), voire d'un permis d'aménager
La législation juridique et financière évolue en permanence...
16 mars 2018 à 09:04
Merci pour votre réponse, pourquoi "logiquement non" selon vous