Projet immobilier - écotourisme

CD183 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 11 mars 2018 Statut Membre Dernière intervention 11 mars 2018 - 11 mars 2018 à 17:40
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 16 mars 2018 à 10:36
Bonjour,

Désolé si je suis maladroit avec la formulation de ma question.
J'ai la possibilité d'acquérir un terrain d'environ 1 hectare avec une ruine dessus 120m² au sol (PLU et POS présent en mairie pour la zone) sur un terrain non constructible.
Est-il possible de construire sa maison principale 120m² (même emprise au sol) à la place de la ruine et de créer des bungalows de 20m² maximum (pas besoin de permis de construire) destinés à la location (écotourisme). Le site est enchanteur pour cette activité.
J'ai la possibilité de produire l'électricité et l'eau (100% autonome) et le traitement des EU/EP/Divers, pas besoin de viabilisation.
Ce projet est-il réalisable (en matière de droits français)

2 réponses

logiquement Non, a vérifier sur le règlement d’urbanisme de la commune
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Bonjour dd,
Merci pour votre réponse, pourquoi "logiquement non" selon vous
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
Modifié le 16 mars 2018 à 10:49
Bonjour,

J'ai la possibilité d'acquérir un terrain d'environ 1 hectare [...] non constructible.

Si le terrain n'est pas constructible, le projet ne paraît pas envisageable.
Cependant comme dd l'a dit, vérifier ce que prévoit le règlement de la commune (soit c'est un POS soit c'est un PLU mais ça peut difficilement être les deux à moins que le terrain soit à cheval sur deux communes). Cela permettra de vérifier le caractère inconstructible de la zone ou alors de déterminer sous quelles conditions et pour quels types de construction la zone sera constructible.
Si le terrain est en zone naturelle ou en zone agricole, c'est assez limité.

Est-il possible de construire sa maison principale 120m² (même emprise au sol) à la place de la ruine et de créer des bungalows de 20m² maximum (pas besoin de permis de construire) destinés à la location (écotourisme)
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A près avoir vérifier que les constructions sont possibles mais elles feront l’objet d'un permis de construire (même les bungalows), voire d'un permis d'aménager
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