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lili -  
 lili -
Bonjour, Mon mari a eu 2 enfants d une première union et 2 autres d une deuxièmes union
Nous sommes mariés, sans enfants en commun. J ai de mon coté un enfant.
Nous sommes propriétaire de 2 maisons. Si mon mari décède avant moi comment se fera le partage ? Merci

1 réponse

  1. Ulpien
     
    Bonjour
    Avez-vous fait une donation au dernier-vivant?
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    1. lili
       
      oui une donation au dernier vivant a été faite...mais je ne sais pas quelle sera l option la mieux pour moi (usufruit, propriété,....
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    2. condorcet Messages postés 39491 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   18 374 > lili
       
      mais je ne sais pas quelle sera l option la mieux pour moi
      La 2 ème. : 1/4 en pleine propriété + l'usufruit sur les 3/4.

      La 1 ère ne vous donnerait que l'usufruit sur la totalité et
      la 3 ème que la quotité disponible d'un quart en pleine propriété fraction que vous retrouvez dans la
      2 ème ci-dessus avec l'usufruit sur les 3/4 de la "réserve" des 4 enfants de votre conjoint.

      A final vous aurez votre moitié de communauté .............................................................................4/8
      les droits en pleine propriété recueillis pas donation........................................................................1/8
      soit en pleine propriété........................................................................................................................5/8
      et en usufruit...................................................................................................3/8
      les 4 enfants ayant donc la nue-propriété sur ces........................................3/8

      Par succession, vous pourrez ainsi transmettre à votre propre enfant 5/8 en pleine propriété.
      Les 4 autres obtiendront l'usufruit que vous aviez conservé sur les 3/8 devenant ainsi pleins propriétaires de cette fraction, juste leurs droits à "réserve".
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    3. lili
       
      Merci pour cette réponse...
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    4. lili
       
      ....mais du coup mon enfant n est il pas plus avantagé que les 4 autres ?
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    5. condorcet Messages postés 39491 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   18 374 > lili
       
      ....mais du coup mon enfant n est il pas plus avantagé que les 4 autres ?
      Telle était votre question à laquelle j'ai répondu :
      .mais je ne sais pas quelle sera l option la mieux pour moi

      Vous pouvez vous satisfaire de l'usufruit.
      Mais si les 4 autres veulent vendre, vous ne serez plus en position de force puisque vous aviez le maximum du maximum en suivant ma proposition.
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