Contestation amende tcl
Amelimelo
-
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Pierrecastor Messages postés 46054 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je poste ceci car je ne sais pas trop quoi ni comment faire suite à mon amende TCL de ce matin, donc vos conseils seront les bien venus !
Je suis montée dans le bus ce matin pr emmener ma fille a l'école et je me suis faite contrôlée à l'arrêt juste derrière(à peine 200m) sauf que je n'ai pas eut le temps de valider ma carte entre temps (pleine de 10tickets!!) Donc en les voyant au loin j'ai percuté et ai essayé de la valider mais le chauffeur avait bloqué les horodateurs ! Je suis dc allé le voir pr lui demander de me laisser valider ma carte mais a fait mine qu'il ne pouvait pas, que c'était les contrôleurs qui les avaient bloqués à distance et que lui ne pouvait rien faire.. je me suis donc faite contrôlée et ai expliqué au contrôleur que je venait juste de monter et que je n'avais pas eut le temps de passer ma carte qui est pourtant pleine!! Il n'a rien voulu savoir m'a prise de haut, à croire que je ne suis pas une personne de bonne foi, il a dressé son procès en me disant que je pouvais payer les 60euros de suite, sauf que excusez moi monsieur, je suis maman célibataire et je suis loin d'avoir les 60euros sur mon compte. . Il a pri ma pièce d'identité et m'a donné sa p** d'amende. . Sauf que je vient de lire que bien évidemment il y a des frais de dossier à payer en plus ! ! Donc je dois m'acquitter de la modeste somme de 110euros!! Tout ça parck je n'ai pas eut le temps de passer ma carte ds leur satané machine!!!! Je trouve que c'est une honte! Plus de 15ans que je frequente le réseau tcl et que je paye des abonnements ou des tickets et c'est bien la première fois qu'il m'arrive une chose pareille..
Donc mes questions sont les suivantes, y a t-il possibilité de contester cette amende et essuyer ma "dette ? Et comment cela se passe t-il en sachant que l'adresse de ma pièce d'identité n'est plus la bonne, les courriers vont ils pouvoir arriver? Ou n'ayant pas la bonne adresses, leurs "poursuites pourront elles être abandonnées ?
Merci pour vos reponses
Je poste ceci car je ne sais pas trop quoi ni comment faire suite à mon amende TCL de ce matin, donc vos conseils seront les bien venus !
Je suis montée dans le bus ce matin pr emmener ma fille a l'école et je me suis faite contrôlée à l'arrêt juste derrière(à peine 200m) sauf que je n'ai pas eut le temps de valider ma carte entre temps (pleine de 10tickets!!) Donc en les voyant au loin j'ai percuté et ai essayé de la valider mais le chauffeur avait bloqué les horodateurs ! Je suis dc allé le voir pr lui demander de me laisser valider ma carte mais a fait mine qu'il ne pouvait pas, que c'était les contrôleurs qui les avaient bloqués à distance et que lui ne pouvait rien faire.. je me suis donc faite contrôlée et ai expliqué au contrôleur que je venait juste de monter et que je n'avais pas eut le temps de passer ma carte qui est pourtant pleine!! Il n'a rien voulu savoir m'a prise de haut, à croire que je ne suis pas une personne de bonne foi, il a dressé son procès en me disant que je pouvais payer les 60euros de suite, sauf que excusez moi monsieur, je suis maman célibataire et je suis loin d'avoir les 60euros sur mon compte. . Il a pri ma pièce d'identité et m'a donné sa p** d'amende. . Sauf que je vient de lire que bien évidemment il y a des frais de dossier à payer en plus ! ! Donc je dois m'acquitter de la modeste somme de 110euros!! Tout ça parck je n'ai pas eut le temps de passer ma carte ds leur satané machine!!!! Je trouve que c'est une honte! Plus de 15ans que je frequente le réseau tcl et que je paye des abonnements ou des tickets et c'est bien la première fois qu'il m'arrive une chose pareille..
Donc mes questions sont les suivantes, y a t-il possibilité de contester cette amende et essuyer ma "dette ? Et comment cela se passe t-il en sachant que l'adresse de ma pièce d'identité n'est plus la bonne, les courriers vont ils pouvoir arriver? Ou n'ayant pas la bonne adresses, leurs "poursuites pourront elles être abandonnées ?
Merci pour vos reponses
A voir également:
- Amende tcl 110€
- Tcl amende - Meilleures réponses
- Amende tcl mineur - Meilleures réponses
- Amende recensement - Guide
- Amende crit air - Guide
- Amende spanc forum - Forum Immobilier
- Ne pas payer amende tcl ✓ - Forum Consommation
- Anomalie antipollution 307 hdi 110 sans perte de puissance ✓ - Forum Consommation
3 réponses
Bonjour,
Comme on dit chez nous "on a tous une bonne raison de frauder". Donc non, il n'y a pas de cas par cas, c'est pourtant martelé partout : Il faut valider le billet à l'entrée dans le bus. Vous admettez d'ailleurs avoir "oublié" : " Donc en les voyant au loin j'ai percuté et ai essayé de la valider "
"à croire que je ne suis pas une personne de bonne foi"
"je suis maman célibataire"
La règles est la même pour tout le monde et le contrôleur n'a pas à faire de délit de faciès. Ce n'est pas parce que vous ressemblez à une maman que vous avez un passe droit particulier.
Le boulot du contrôleur, c'est de contrôler la validité du billet. Si le billet n'est pas valide, et ce peu importe la bonne excuse que l'on peux trouver, son travail est de verbaliser.
Bonne journée
Comme on dit chez nous "on a tous une bonne raison de frauder". Donc non, il n'y a pas de cas par cas, c'est pourtant martelé partout : Il faut valider le billet à l'entrée dans le bus. Vous admettez d'ailleurs avoir "oublié" : " Donc en les voyant au loin j'ai percuté et ai essayé de la valider "
"à croire que je ne suis pas une personne de bonne foi"
"je suis maman célibataire"
La règles est la même pour tout le monde et le contrôleur n'a pas à faire de délit de faciès. Ce n'est pas parce que vous ressemblez à une maman que vous avez un passe droit particulier.
Le boulot du contrôleur, c'est de contrôler la validité du billet. Si le billet n'est pas valide, et ce peu importe la bonne excuse que l'on peux trouver, son travail est de verbaliser.
Bonne journée
Salut
Malheureusement pour vous, le ticket ou la carte dois être valider à l'entrer dans le bus, pas vraiment moyen de contester.
Malheureusement pour vous, le ticket ou la carte dois être valider à l'entrer dans le bus, pas vraiment moyen de contester.
Bonjour,
Je fais suite à cette discussion.
Aujourd'hui, pour la 1ère fois que j'utilise le réseau TCL j'ai eu 1 contravention.
Tête en l'air que je suis, j'ai oublié de valider mon ticket dans le tramway, alors que j'étais debout juste à côté d'une borne de validation...
Lors du contrôle, j'ai tendu mon ticket à l'agent et il m'a dit que celui ci n'était pas validé. Et là étonnement de ma part car moi j'étais persuadée de l'avoir fait !! Un autre agent juste à côté et venu en lui prenant le ticket des mains et m'a dit que j'ai fraudé, que je devais payer une contravention. J'ai donc demandé à l'agent d'être sympa et de me laisser le valider de suite mais en vain.
Lorsqu'il m'a demandé de régler la contravention de suite, j'ai demandé le prix et il m'a annoncé 60€, j'ai refusé car c'est la fin de mois et que j'allais faire un recours.
Il m'a alors demandé de descendre du tramway et de lui présenter une pièce d'identité en appelant un policier (je n'étais pas d'accord avec la peine de cette oubli).
Il a rédigé la contravention sans rien me dire, sans rien m'expliquer, sans aucun renseignement supplémentaire (comment faire recours, comment payer l'amende...).
C'est en rentrant chez moi à la lecture de la contravention que j'ai vu et su qu'il y avait des frais de dossier de 50€ qui s'ajoutait, soit 110 € au total. C'est une honte, cet agent qui ne m'a jamais informée car dans ce cas j'aurai payé, puis vu avec mon banquier et enfin fait mon recours par la suite !!!
Je suis très en colère !!!
En plus, je viens d'aller sur le site des TCL dans la rubrique et en au cas on parle de ses frais de dossier..
Il est écrit :
Montants des amendes
En cas de défaut de titre de transport, de titre non validé ou non conforme :
Paiement immédiat auprès du contrôleur : 60€
(par carte bancaire, chèque ou en espèces, contre remise d’un reçu par le contrôleur)
Règlement dans un délai maximum de 7 jours à compter de la date du PV : 80€
Règlement plus de 7 jours et moins de 2 mois à compter de la date du PV : 110€
Donc, à part de me dire Madame vous êtes en tord, blablabla.... (cf certaines réponses ci-dessus).
Est-ce que l'un ou l'une d'entre vous a déjà fait un recours ? Si oui comment ça s'est finit ?
Merci
Je fais suite à cette discussion.
Aujourd'hui, pour la 1ère fois que j'utilise le réseau TCL j'ai eu 1 contravention.
Tête en l'air que je suis, j'ai oublié de valider mon ticket dans le tramway, alors que j'étais debout juste à côté d'une borne de validation...
Lors du contrôle, j'ai tendu mon ticket à l'agent et il m'a dit que celui ci n'était pas validé. Et là étonnement de ma part car moi j'étais persuadée de l'avoir fait !! Un autre agent juste à côté et venu en lui prenant le ticket des mains et m'a dit que j'ai fraudé, que je devais payer une contravention. J'ai donc demandé à l'agent d'être sympa et de me laisser le valider de suite mais en vain.
Lorsqu'il m'a demandé de régler la contravention de suite, j'ai demandé le prix et il m'a annoncé 60€, j'ai refusé car c'est la fin de mois et que j'allais faire un recours.
Il m'a alors demandé de descendre du tramway et de lui présenter une pièce d'identité en appelant un policier (je n'étais pas d'accord avec la peine de cette oubli).
Il a rédigé la contravention sans rien me dire, sans rien m'expliquer, sans aucun renseignement supplémentaire (comment faire recours, comment payer l'amende...).
C'est en rentrant chez moi à la lecture de la contravention que j'ai vu et su qu'il y avait des frais de dossier de 50€ qui s'ajoutait, soit 110 € au total. C'est une honte, cet agent qui ne m'a jamais informée car dans ce cas j'aurai payé, puis vu avec mon banquier et enfin fait mon recours par la suite !!!
Je suis très en colère !!!
En plus, je viens d'aller sur le site des TCL dans la rubrique et en au cas on parle de ses frais de dossier..
Il est écrit :
Montants des amendes
En cas de défaut de titre de transport, de titre non validé ou non conforme :
Paiement immédiat auprès du contrôleur : 60€
(par carte bancaire, chèque ou en espèces, contre remise d’un reçu par le contrôleur)
Règlement dans un délai maximum de 7 jours à compter de la date du PV : 80€
Règlement plus de 7 jours et moins de 2 mois à compter de la date du PV : 110€
Donc, à part de me dire Madame vous êtes en tord, blablabla.... (cf certaines réponses ci-dessus).
Est-ce que l'un ou l'une d'entre vous a déjà fait un recours ? Si oui comment ça s'est finit ?
Merci
Vous n'avez aucun recours, aux yeux de la société TCL vous avez bien fraudé. Au moment du contrôle vous n'aviez pas de ticket validé. C'est un fait. Sinon ce serait facile, tout le monde garderait un ticket non validé sur lui jusqu'à se faire contrôler.
D'autres part sur le montant et la prochaine fois que vous irez dans une gare, vous verrez le règlement de la société et les tarifs en cas d'infraction. En montant dans le tramway vous êtes réputés avoir accepté ces conditions, notamment la majoration de l'amende en cas de non paiement sur place
Vous n'avez aucune voie de recours.
D'autres part sur le montant et la prochaine fois que vous irez dans une gare, vous verrez le règlement de la société et les tarifs en cas d'infraction. En montant dans le tramway vous êtes réputés avoir accepté ces conditions, notamment la majoration de l'amende en cas de non paiement sur place
Vous n'avez aucune voie de recours.
La législation juridique et financière évolue en permanence...