Refus de rechute en maladie professionnelle

Question

Bonjour, 
Ma question:  est ce que si la sécurité sociale refuse la rechute de ma maladie professionnelle après deux mois de travail et des douleurs toujours persistantes je serais comme même indemnisée en arrêt maladie normal?
Cordialement;

Rochat1 · Answer

Bonjour,

 est ce que si la sécurité sociale refuse la rechute de ma maladie professionnelle après deux mois de travail je serais comme même indemnisée en arrêt maladie normal? 

Pourquoi voulez-vous que la sécurité sociale refuse un arrêt de maladie professionnelle, qui plus est ? Sauf conditions que je ne connais pas, elle ne refusera pas.

Cdlt.

xler42 · Answer

Bonjour,

c'est un peu plus compliqué que ça.

Vous faites mention d'une demande de rechute dans le cadre d'une maladie professionnelle. Ce qui signifie que vous avez été guéri ou consolidé, avec ou sans séquelles indemnisables. Votre maladie professionnelle est donc clôturée.

une demande de rechute à pour objet de ré-ouvrir cette MP afin que les prestations en rapport lui soient imputées.

Pour qu’une rechute soit accordée il est nécessaire de démontrer qu'il existe une aggravation par rapport à la consolidation ou qu'un fait nouveau imputable soit constaté.

Il n'y a pas d'accord de principe et la CPAM interrogera préalablement le médecin conseil.

Il est donc tout à fait possible qu'une demande de rechute soit refusée.

Le fait que votre pathologie ait été reconnue en MP, signifie que c'est votre exposition professionnelle qui est responsable. La solution pérenne n'est donc pas la rechute mais l'adaptation du poste de travail, ou le reclassement interne, voire la reconversion professionnelle. Le premier acteur à mobiliser est votre médecin du travail.

Bonne journée

Refus de rechute en maladie professionnelle

2 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters