Certificat de cession en ligne
Laurenzo69
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Laurenzo69 Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour,
J'ai vendu mon véhicule ce samedi . Pour Cela J'ai fait une declaration de cession en
En ligne en compagnie de l'acheteur sur le site Internet officiel de l'ANTS .
J'ai Validé Ma declaration de cession étape par etape en finalisant celle ci
et en obtenant le code de cession du vehicule a Fournir a l'acheteur .
J'ai imprimé l'accusé d'enregistrement De declaration de cession .
J'ai pu voir le message sur le site comme quoi Ma démarche a bien été enregistrée
dans le systeme d'immatriculation Des vehicules .
A priori tout est ok Sauf que Je n'ai pas recu de confirmation par email
Et Aussi lorsque Je vais dans mon espace personnel ( mon espace vehicule)
Lorsque Je clique sur mes démarches en cours , rien n'apparait alors que
Normalement a la fin de la declaration de cession il est bien indiqué que l'on peut
Suivre l'avancement du dossier en cours .
Est ce normal et faut t'il un Delai ( 48 h par ex vu que Cela a ete fait le week-end )
Avant de voir apparaitre les informations dans mon dossier .
Merci d'avance de votre aide .
Laurent
J'ai vendu mon véhicule ce samedi . Pour Cela J'ai fait une declaration de cession en
En ligne en compagnie de l'acheteur sur le site Internet officiel de l'ANTS .
J'ai Validé Ma declaration de cession étape par etape en finalisant celle ci
et en obtenant le code de cession du vehicule a Fournir a l'acheteur .
J'ai imprimé l'accusé d'enregistrement De declaration de cession .
J'ai pu voir le message sur le site comme quoi Ma démarche a bien été enregistrée
dans le systeme d'immatriculation Des vehicules .
A priori tout est ok Sauf que Je n'ai pas recu de confirmation par email
Et Aussi lorsque Je vais dans mon espace personnel ( mon espace vehicule)
Lorsque Je clique sur mes démarches en cours , rien n'apparait alors que
Normalement a la fin de la declaration de cession il est bien indiqué que l'on peut
Suivre l'avancement du dossier en cours .
Est ce normal et faut t'il un Delai ( 48 h par ex vu que Cela a ete fait le week-end )
Avant de voir apparaitre les informations dans mon dossier .
Merci d'avance de votre aide .
Laurent
A voir également:
- Certificat de cession en ligne
- Certificat de cession à imprimer - Guide
- Passer le bsr en ligne - Guide
- Certificat de cession d2 trop long ✓ - Forum Automobile
- Certificat de coutume portugais en ligne - Forum PACS
- Certificat de mutation caf - Guide
2 réponses
Bjr Laurenzo69
Vois avez fait la déclaration de cession en présence de l'acheteur c'est une très bonne démarche.
A recommander pour les autres vendeurs sur ce site.
Ensuite vous avez sans doute imprimé l'accusé d'enregistrement de declaration de cession .
Cela est largement suffisant pour une vente.
Que vous n'ayez pas eu confirmation par mail n'a aucune importance.
Quand le site ANTS fonctionnera correctement vous pourrez aller sur votre compte malheureusement l'année ne suffira pas à combler les lacunes de ce système...
Gardez les coordonnées de votre acheteur (documents présentés).
Cdt
Vois avez fait la déclaration de cession en présence de l'acheteur c'est une très bonne démarche.
A recommander pour les autres vendeurs sur ce site.
Ensuite vous avez sans doute imprimé l'accusé d'enregistrement de declaration de cession .
Cela est largement suffisant pour une vente.
Que vous n'ayez pas eu confirmation par mail n'a aucune importance.
Quand le site ANTS fonctionnera correctement vous pourrez aller sur votre compte malheureusement l'année ne suffira pas à combler les lacunes de ce système...
Gardez les coordonnées de votre acheteur (documents présentés).
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...