TVA payée deux fois sur un même article.
TSVIA
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Caraf Messages postés 315 Statut Membre -
Caraf Messages postés 315 Statut Membre -
Bonjour,
J'espère que j'écris dans la bonne rubrique.
J'ai offert un drone à mon fils au mois de septembre 2017. L'achat est donc fait par mon compte bancaire Français.
Ce drone a été acheté via internet, j'ai payé la TVA lors de l'achat de l'objet pour l'importation, ainsi que les frais DHL à l'arrivée.
Mon fils est parti durant plusieurs mois en Indonésie et il a emmené le drone.
Ayant des problèmes de santé et ayant été informée des médicaments qui allaient être déremboursés, il m'a proposé de revendre le drone, qu'il avait en sa possession en Indonésie.
Il a utilisé mon compte Ebay FRANCE juste pour donner toutes les explications concernant le drone. L'objet a été vendu par mes soins, à un monsieur habitant en France. Celui-ci a payé via Paypal en Euros, de son compte Français sur mon compte Français. Donc toute la transaction fut Française.
J'ai dit à mon fils d'envoyer le drone directement chez le monsieur et non chez moi, ce qui m'évitait de l'envoyer une deuxième fois via Colissimo.
Eh bien, quelle ne fut ma surprise..... DHL a encaissé la TVA sur la valeur de l'objet (Indonésie - France). J'ai écrit à DHL comme quoi ils m'ont fait payer une deuxième fois des taxes sur la valeur de l'objet, sur le même drone, j'ai fourni toutes les preuves comme quoi l'objet avait déjà été dédouané que la TVA sur l'objet avait déjà été payé lors de l'achat et que mon fils n'a fait que renvoyer son drone vers la France.
Ils ne veulent rien savoir, pour DHL c'est une importation avec TVA à payer sur la valeur de l'objet et non un renvoi vers la France.
Je me sens lésée et voudrais savoir si je peux faire quelque chose pour récupérer cette somme?
Je vous remercie d'avance de l'intérêt que vous porterez à ce message.
Cordialement
Tsvia
J'espère que j'écris dans la bonne rubrique.
J'ai offert un drone à mon fils au mois de septembre 2017. L'achat est donc fait par mon compte bancaire Français.
Ce drone a été acheté via internet, j'ai payé la TVA lors de l'achat de l'objet pour l'importation, ainsi que les frais DHL à l'arrivée.
Mon fils est parti durant plusieurs mois en Indonésie et il a emmené le drone.
Ayant des problèmes de santé et ayant été informée des médicaments qui allaient être déremboursés, il m'a proposé de revendre le drone, qu'il avait en sa possession en Indonésie.
Il a utilisé mon compte Ebay FRANCE juste pour donner toutes les explications concernant le drone. L'objet a été vendu par mes soins, à un monsieur habitant en France. Celui-ci a payé via Paypal en Euros, de son compte Français sur mon compte Français. Donc toute la transaction fut Française.
J'ai dit à mon fils d'envoyer le drone directement chez le monsieur et non chez moi, ce qui m'évitait de l'envoyer une deuxième fois via Colissimo.
Eh bien, quelle ne fut ma surprise..... DHL a encaissé la TVA sur la valeur de l'objet (Indonésie - France). J'ai écrit à DHL comme quoi ils m'ont fait payer une deuxième fois des taxes sur la valeur de l'objet, sur le même drone, j'ai fourni toutes les preuves comme quoi l'objet avait déjà été dédouané que la TVA sur l'objet avait déjà été payé lors de l'achat et que mon fils n'a fait que renvoyer son drone vers la France.
Ils ne veulent rien savoir, pour DHL c'est une importation avec TVA à payer sur la valeur de l'objet et non un renvoi vers la France.
Je me sens lésée et voudrais savoir si je peux faire quelque chose pour récupérer cette somme?
Je vous remercie d'avance de l'intérêt que vous porterez à ce message.
Cordialement
Tsvia
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Je vous remercie pour votre réponse.
La où je n'arrive pas à comprendre, nulle part "une vente" ne fut déclarée. Mon fils a renvoyé l'objet en France.
Alors si je compare en prenant une situation au hasard.
J'achète via internet un objet cher, avec TVA à payer.
Je pars avec et en vacances, je me rends compte qu'il ne vaut mieux pas le garder sur moi et je le renvoi en France à ma voisine, pour qu'elle le garde en attendant que je revienne de voyage.
Ma voisine serait donc obligée de payer à nouveau la TVA sur cet objet parce que je l'envoie d'un pays d’Asie???
Merci d'avance pour ce complément de réponse, car je trouve tout ceci pas logique du tout, ça voudrait dire qu'on ne peut rien renvoyer sans payer de TVA sur son propre article?
Dordialement
Tsvia
Par ailleurs, admettons que vous partiez en vacances avec un objet de valeur qui vous appartient, il est recommandé de faire établir auprès de la douane française, une carte de libre circulation pour cet objet, afin de ne pas repayer de droits et taxes dessus au retour. Mais même dans ce cas, il me semble que c'est uniquement dans le cas où vous revenez avec l'objet.
Si l'objet est renvoyé seul, alors ce sera considéré comme une importation (du point de vue français) donc soumis à taxation.