Condition Prêt CCMI + PTZ

neokikyo 36 Messages postés lundi 26 décembre 2011Date d'inscription 4 janvier 2018 Dernière intervention - 4 janv. 2018 à 22:28 - Dernière réponse :  Fredao
- 11 août 2018 à 17:42
Bonjour,

Je vais essayer de faire au mieux pour être bref et précis à la fois pour expliquer mon problème qui pourrait faire la taille d'un roman (veuillez m'excuser par avance si je passe sur certains détails).

J'ai souscris avec ma compagne à une offre de prêt immobilier accordée par la Caisse d'Epargne via un Courtier début Décembre 2017 dans le cadre de l'achat d'un terrain dans un lotissement tout juste sorti de terre et de la construction d'une maison individuelle via un constructeur (donc avec un CCMI). Cette offre de prêt regroupe 4 prêts différents dont un PTZ.

AVANT DE SIGNER L'OFFRE :

Dans mon plan de financement (pris en charge par le crédit) j'avais comptabilisé les éléments suivants :

Achat terrain
Plan de vente géometre
Notaire
Maison (CCMI)
Dressing
Cloture
Peinture
Goutières
Tout venant
Portes coulissantes intérieures
Cuisine
Raccordements

A l'époque où j'ai déposé les devis annexes (cloture, dressing, etc...) au Courtier, j'ai précisé à ce dernier que certains devis avaient été gonflés volontairement car, pour l'exemple de la cloture, je ne connaissais pas encore voisins donc j'avais fais chiffrer au maximum et le Courtier m'a rassuré en me disant que ce n'était pas grave car ces devis sont juste là pour estimer mon budget que je devrais emprunter et que je pouvais faire ce que je voulais avec plus tard. La conseillère à la banque qui a pris en charge notre dossier avait eu à l'occasion un discours qui allait dans le même sens. Concernant le CCMI aucune remarque particulière à retenir de leur part à ce sujet.

Donc nous acceptons l'offre sans nous soucier de quoique ce soit et en se disant que nous verrons plus tard pour les devis annexes pour les peaufiner et voir un peu plus clair une fois la construction avancée (et avoir fait la connaissance de mes voisins)

APRES AVOIR SIGNER L'OFFRE

On passe devant le notaire (premier appel de fond), aucun soucis le terrain est à nous. On fais la connaissance de nos voisins et en discutant avec eux on en arrive aux clotures et ils sont d'accord pour partager les frais. Je rencontre le conducteur de chantier et nous procédons au rdv d'ouverture de chantier pour faire les derniers réglages et avancer sur les dernières décisions à prendre. Il est question de peut être retirer le poste électricité pour le confier à un ami du métier (le constructeur me précise qu'ils peuvent retirer jusqu'à 2 postes).

Je vais à la banque juste avant Noël pour ouvrir un livret A et j'en profite pour poser la question à ma conseillère, à savoir si je retire le poste électricité du CCMI et que je le confie à un artisan en direct comment on doit procéder ? Réponse : "vous ne pouvez pas car vous êtes dans le cadre d'un prêt avec CCMI + PTZ et c'est très encadré, très réglementé, vous ne pouvez plus toucher au CCMI !"

Sauf que le problème c'est que encore maintenant on est en train de procéder à plein de modifications (donc plus value et moins value) dans le CCMI car nos choix n'étaient pas encore définitivement arrêtés. Réponse : "Vous êtes obligés de vous tenir au montant et au contenu de tous les devis fournis lors du montage du dossier y compris le CCMI !"

Et là... c'est le drame... autant le CCMI qu'il soit bloqué passe encore mais les autres devis annexes comme la clôture, le dressing, la peinture, etc... soient eux aussi bloqués, là je suis perdu... et quand je dis "bloqué" c'est qu'il faut que je me tienne au montant et contenu exact de chaque devis. Par exemple la clotûre que j'ai chiffrer initialement 10 000€ pour sa fourniture et pose par un maçon et bien si dans 6 mois la cloture ne me coute plus que 5000€ pour des raisons X ou Y (en passant toujours par un maçon) et bien j'ai de grandes chances que ce soit refusé par la banque.

Je me vois bien aller chez LEROY MERLIN dans 6 mois pour acheter mes portes coulissantes qui seront peut etre 2x moins chères et dire au vendeur "ah non je me fiche que vos portes soient à 200€ pièce en ce moment, je veux que vous me les vendiez 400€ parce que c'est la banque qui le veut !"... complètement absurde et dénué de bon sens... (en tout cas il y en aura un qui sera ravi chez LEROY MERLIN)

La seule liberté que nous avons c'est de changer de fournisseur ou d'artisan mais au même prix bien sur ! ^^

Bref, j'ai de sérieux doutes quand au fonctionnement du financement du projet dont me parle la banque et encore plus étant donné que l'on ne nous avait pas prévenu de ce genre de chose avant de signer l'offre, pire : ils disaient le contraire !

Je précise que le courtier est lui aussi étonné que la banque nous est dit cela mais suite à divers problèmes avec lui nous avons mis un terme à notre collaboration ces derniers jours (peut etre que ce n'était pas vraiment une bonne idée étant donné les circonstances...)

Ma question est de savoir ce que vous en pensez ? Inutile de vous dire que si c'est vraiment le cas (ce que nous raconte la banque) c'est une catastrophe pour notre projet (la dépression et l'angoisse me ronge)

Merci pour vos avis en tout cas :) et bonne année ;)
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3 réponses

fwcourtage 2 Messages postés lundi 8 janvier 2018Date d'inscription 8 janvier 2018 Dernière intervention - 8 janv. 2018 à 02:52
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Merci
Bonjour,
Le CCMI est un contrat qui vous protège et qui rassure la banque contre d'éventuels dépassement du budget global.
Dans ce CCMI vous avez un document qui s'appelle la notice descriptive des travaux qui récapitule les différents postes de dépenses de la construction.
Dans ce contrat le plus important est que le montant total nécessaire à la construction de votre maison ne doit pas changer. A l'interieur du contrat vous pouvez changer les montants pour chaque poste, sur proposition de la société qui va construire votre maison.
Vous avez également, en annexe du contrat de construction de maison individuelle, une liste de travaux à votre charge. Ce sont en général ces travaux qui font l'objet de devis, plus ou moins bien chiffrés. En aucun cas la banque ne vous empechera de payer une facture de 5000€ alors que le devis était de 10000 €.
Ces travaux à votre charge peuvent être ré-évalués à la baisse, modifiés ou abandonnés si besoin.
Si à la fin du chantier, il reste des sommes à débloquer non-utilisées, il vous suffira de demander une renonciation au solde du prêt qui sera donc re-calculé, avec un nouveau tableau d'amortissement.
Votre courtier aurait dû vous donner ces informations, et devrait normalement vous accompagner jusqu'au bout dans vos relations avec la banque dans laquelle il vous a emmené.
Si vous avez d'autres questions,

Bien à vous
Bonjour et un grand merci à vous pour votre réponse ! Cela confirme que nous ne sommes pas des extraterrestres ^^

Nous avons rdv demain avec la directrice d'agence et la personne qui s'occupe des crédit immo sur le secteur (et qui a instruit une grande partie de notre dossier).

On se demande, apres avoir récolté plusieurs avis dans notre entourage et autre, si nous nous sommes bien fait comprendre par la banque.

Enfin bref, je vous tiendrais au courant.

Encore merci :)
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Merci
Bonjour,

Je suis dans le même cas, je n'ai pas encore signé le prêt mais le banquier me dit qu'avec le PTZ, il faut que les travaux coûtent la même somme à l'euro près que sur les devis...

Si quelqu'un a des nouvelles je suis preneur. Merci
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