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De boursier à Alternant

Bryan1702 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 4 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2017 - 4 déc. 2017 à 10:00
Bryan1702 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 4 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2017 - 4 déc. 2017 à 11:02
Bonjour à tous(tes),

Depuis Septembre je suis boursier à un échelon élevé en M2, j'ai eu la chance de trouver une alternance en apprentissage (1 300€/mois) qui prend effet mi Décembre. Je loue via le crous un appartement HLM avec ma compagne qui est boursière (échelon bas), le loyer TTC est de 514€, nous percevons 329€ d'aides, à savoir qu'aucun de nous 2 n'a de revenu et imposable à 0.

Je souhaiterai savoir si le fait d'avertir la CAF que je ne suis plus boursier mais alternant allait changer la somme perçue ?

Pour info j'ai fais une simulation en changeant ma situation de boursier à alternant apprentissage sur le simulateur et la CAF m'indique le même montant d'aide, mais je me méfie.

Merci pour votre aide et je vous souhaite une excellente journée,
Un étudiant.
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2
Komar
4 déc. 2017 à 10:16
Bonjour,

"j'ai eu la chance de trouver une alternance en apprentissage (1 300€/mois)"
"à savoir qu'aucun de nous 2 n'a de revenu " Heu... si, vous avez 1300€ de revenu !!

"Je souhaiterai savoir si le fait d'avertir la CAF que je ne suis plus boursier mais alternant allait changer la somme perçue " Il y a des chances. Mais dans tous les cas, il est impératif de signaler ce changement à la CAF (changement de statut et des ressources). Sinon, vous vous mettez dans une situation de fausse déclaration, ce qui est bien entendu frauduleux, vous risquez de devoir rembourser un trop perçu à la CAF pour fausse déclaration.

Bonne journée
1
Bryan1702 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 4 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2017
4 déc. 2017 à 10:20
Merci pour la réponse,

Lorsque je notifie que nous n'avons aucun revenu, je signifie par là que notre relevé d'imposition de 2015 et 2016 est nul.

Très bien je verrai si je préviens la CAF dans les semaines à venir.

Merci encore !
0
Komar > Bryan1702 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 4 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2017
4 déc. 2017 à 10:32
"Très bien je verrai si je préviens la CAF dans les semaines à venir. " Je crois que vous n'avez pas saisi. Vous ne devez pas "voir si vous allez prévenir la CAF dans les semaines à venir", vous avez l'obligation de prévenir la CAF à partir du moment ou il y a changement de situation. . Soit vous les prévenez trop tard et vous risquez de rembourser un trop perçu pour la période non déclarée, soit vous ne prévenez pas du tout et vous allez avoir un énoooooorme trop perçu à rembourser.
C'est plus clair ?
0
Bryan1702 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 4 décembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2017 > Komar
4 déc. 2017 à 10:39
Effectivement c'est bien clair ! Cependant "l'énorme trop perçu" se limiterait à la différence des 2 montants qui, si mis de coté au cas où il y ait contrôle ne m'affecterait pas en cas de remboursement sauf si pénalités mais je ne crois pas qu'il puisse y en avoir ? Je me trompe peut-être !

Concernant mon autre message: "Bonjour tout le monde,

Je suis boursier depuis Septembre à échelon élevé, ma formation est possible en alternance et j'ai signé un contrat il y a quelques jours pour être en apprentissage. Pendant 2 ans je n'ai pu toucher la bourse dû à des critères d'attribution pas toujours équitables malgré ma situation financière complexe.

Je souhaiterai simplement savoir si ne pas prévenir le crous engendrait autre chose qu'un remboursement de la bourse en cas de contrôle ?

Merci beaucoup et une très bonne journée"

Je l'ai posté dans la partie adéquate aux bourses c'est pour cela que je ne l'ai pas posé dans cette section, mais si vous pouvez m'éclairer sur ce sujet dans cette section j'en serai ravi :)

Merci beaucoup !
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