Servitude eaux pluviales
Elizachup
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Bonjour je suis propriétaire d'une maison à la campagne depuis 18mois..mon acte notarié ne fait pas état d'une servitude eaux pluviales..mais elle existe bien sur celui de mon voisin.
Il y a qq semaines j'ai remarqué que de l'eau de pluie stagnait dans ma cour..j'ai fait creuser à qq endroits et remarqué que les canalisations étaient bouchées..Après vérification il apparaît que ce sont les eaux pluviales de mon voisin qui traversent ma cour..j'ai pris contact avec lui , il m'a informée de cette servitude..je ne la conteste pas mais je lui ai demandé de faire le nécessaire rapidement pour changer ses canalisations.
Ce qu'il refuse de faire disant que c'est à moi d'entretenir.....
Il apparaît qu'au début il y avait un ruisseau...mes prédécesseurs en réalisant leur cour ont enterré une canalisation pour permettre l'écoulement ainsi que deux regards..c'est le couvercle d' un de ces regards qui a cassé et le gravier de la cour a fini par boucher..
Lorsque j'ai fait contrôler l'installation de ma micro-station on m'a dit que la cuve s'était déformée par la pression de l'eau dans le terrain..cette eau qui, ne pouvant s'écouler, se déverse dans le sous-sol..
Ma question est donc....qui doit payer pour la réalisation des travaux???
Mon voisin Parce que ce sont ses eaux ou moi Parce que c'est mon gravier qui a bouché ??
Je lui ai proposé de couper la poire en deux..il refuse..me dit que le maire l'assure de ses bons droits.
Je ne conteste pas la servitude à condition qu'elle soit entretenue..
Pouvez vous me conseiller ? Je ne souhaite pas en découdre devant un tribunal et il est urgent de faire quelque chose.
Merci
Il y a qq semaines j'ai remarqué que de l'eau de pluie stagnait dans ma cour..j'ai fait creuser à qq endroits et remarqué que les canalisations étaient bouchées..Après vérification il apparaît que ce sont les eaux pluviales de mon voisin qui traversent ma cour..j'ai pris contact avec lui , il m'a informée de cette servitude..je ne la conteste pas mais je lui ai demandé de faire le nécessaire rapidement pour changer ses canalisations.
Ce qu'il refuse de faire disant que c'est à moi d'entretenir.....
Il apparaît qu'au début il y avait un ruisseau...mes prédécesseurs en réalisant leur cour ont enterré une canalisation pour permettre l'écoulement ainsi que deux regards..c'est le couvercle d' un de ces regards qui a cassé et le gravier de la cour a fini par boucher..
Lorsque j'ai fait contrôler l'installation de ma micro-station on m'a dit que la cuve s'était déformée par la pression de l'eau dans le terrain..cette eau qui, ne pouvant s'écouler, se déverse dans le sous-sol..
Ma question est donc....qui doit payer pour la réalisation des travaux???
Mon voisin Parce que ce sont ses eaux ou moi Parce que c'est mon gravier qui a bouché ??
Je lui ai proposé de couper la poire en deux..il refuse..me dit que le maire l'assure de ses bons droits.
Je ne conteste pas la servitude à condition qu'elle soit entretenue..
Pouvez vous me conseiller ? Je ne souhaite pas en découdre devant un tribunal et il est urgent de faire quelque chose.
Merci
A voir également:
- Servitude canalisation eaux pluviales
- Écoulement des eaux pluviales entre voisins - Guide
- Courrier mairie eaux pluviales - Guide
- Coût séparation eaux usées eaux pluviales - Forum Habitation
- Ou trouver plan canalisation maison ✓ - Forum Immobilier
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2 réponses
Bonjour
il n'est pas possible de vous donner un avis pertinent avec les seuls éléments que vous fournissez.
Cependant on peut "esquisser" un début de réponse: il est possible qu'à l'origine les eaux de pluies étaient évacuées par le ruisseau dont vous faites état. Quel était le régime de ce ruisseau:propriété privée et alors a à qui appartenait-il?c'est là la question primordiale.
Ensuite sur quoi débouchait ce ruisseau?
il n'est pas possible de vous donner un avis pertinent avec les seuls éléments que vous fournissez.
Cependant on peut "esquisser" un début de réponse: il est possible qu'à l'origine les eaux de pluies étaient évacuées par le ruisseau dont vous faites état. Quel était le régime de ce ruisseau:propriété privée et alors a à qui appartenait-il?c'est là la question primordiale.
Ensuite sur quoi débouchait ce ruisseau?
il s'agissait d'un ruisseau...auparavant la cour n'existait pas...une route passait devant les maisons...puis cette route a été déviée et les occupants ont pû acheter le terrain...chacun a fait sa propre cour et jardin...ce sont les anciens propriétaires de ma maison qui ont réalisé les travaux...canalisations et regards..
D'accord, mais qu'est devenu le lit du ruisseau?