Servitude eaux pluviales
Elizachup
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Elizachup Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 20 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 20 octobre 2017 - 20 oct. 2017 à 16:40
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2 réponses
Bonjour
il n'est pas possible de vous donner un avis pertinent avec les seuls éléments que vous fournissez.
Cependant on peut "esquisser" un début de réponse: il est possible qu'à l'origine les eaux de pluies étaient évacuées par le ruisseau dont vous faites état. Quel était le régime de ce ruisseau:propriété privée et alors a à qui appartenait-il?c'est là la question primordiale.
Ensuite sur quoi débouchait ce ruisseau?
il n'est pas possible de vous donner un avis pertinent avec les seuls éléments que vous fournissez.
Cependant on peut "esquisser" un début de réponse: il est possible qu'à l'origine les eaux de pluies étaient évacuées par le ruisseau dont vous faites état. Quel était le régime de ce ruisseau:propriété privée et alors a à qui appartenait-il?c'est là la question primordiale.
Ensuite sur quoi débouchait ce ruisseau?
Elizachup
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20 oct. 2017 à 16:40
20 oct. 2017 à 16:40
Le ruisseau a été dévié par la commune..la canalisation le rejoint de l'autre côté de mon portail
20 oct. 2017 à 13:48
il s'agissait d'un ruisseau...auparavant la cour n'existait pas...une route passait devant les maisons...puis cette route a été déviée et les occupants ont pû acheter le terrain...chacun a fait sa propre cour et jardin...ce sont les anciens propriétaires de ma maison qui ont réalisé les travaux...canalisations et regards..
20 oct. 2017 à 14:31
D'accord, mais qu'est devenu le lit du ruisseau?