Sujet Précédent Sujet Suivant

Construction piscine

Christine83600 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 12 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 12 octobre 2017 - 12 oct. 2017 à 22:58
Josh Randall Messages postés 26577 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 - 12 oct. 2017 à 23:13
Héritier de mon père agriculteur d’une maison sur un terrain classé agricole
La mairie peut elle me refuser la construction d’une piscine sous prétexte que je ne suis pas agriculteur

1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26577 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 8 268
12 oct. 2017 à 23:13
Bonjour
S'il vous plait
Merci

Il n'est pas forcément aisé d'écrire un message à la cantonade sur un forum qu'on ne connait pas (c'est souvent ce qu'on me dit). Mais, malgré l'anonymat relatif procuré par internet, il me parait pourtant essentiel d'employer ces petits mots magiques qui nous ont été appris dans notre enfance.

Et ce pour au moins une bonne raison: les gens qui répondent ici sont des bénévoles dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
Merci de bien vouloir penser à eux (...enfin à nous).

Sinon pour répondre à ton interrogation: la réponse se trouve dans le règlement d'urbanisme de la commune lequel précise quelles constructions sont interdites. Ce qui n'est pas clairement interdit est autorisé


Cordialement
2

Discussions similaires

impôts piscine non utilisée et non utilisable
fab -
fanchb29 -

Bonjour, j'ai acquis une maison avec piscine. Celle-ci est tombée en panne récemment et cela à confirmer notre intention de la condamner et à terme de la casser pour remettre une pelouse. En attendant, elle est sécurisée par une bâche et non entretenue. Que dois-je faire pour éviter les impôts associés à la piscine ?

2 réponses
voisin a moins de 3 mètre de ma limite de propriété
marti5 -
Josh Randall -

Bonjour
j ai acheté ma maison il y a 4 ans et je viens de remarquer que j ai un voisin qui a le mur de sa maison qui est à 2 m 80 de la limite de propriété son balcon qui est contre la maison est à 1,30 delà limite et le toit arrive env à 60 cm de cette même limite. Est ce normal? Si non ai je un recours sachant que leur maison doit datée des années 1960 voir un peu moin.
Merci de vos reponse

16 réponses
Démission AESH, droit aux indemnités de congés ?
Sasavril -
Pauline -

Bonjour, J’ai démissionné le 30 mars. J’étais d’AESH en cdi. Je voudrais savoir si l’académie nous verse un solde de tout compte avec les indemnités compensatrices de congés ? 
merci 

1 réponse
piscine construite en 1998 sans demande préalable
blettecarotte -
Josh Randall -

Bonjour
Je souhaite vendre ma maison qui date de 1992 et j'ai fait construire une piscine en 1998 sans demande préalable à la mairie.Je l'ai déclarée finie au centre des impôts en Juin 2015.
Après renseignement,aujourd'hui, ma piscine et son "cabanon" ne rentre pas dans le PLU.Si je peux démolir mon cabanon, j'aurai du mal à diminuer ma piscine( construite par mes soins) de 10 m2.
Avez vous une solution, y a t il une préscription? Que puis je faire? La piscine n'apparait pas sur le cadastre même en payant des impôts, est ce normal?
Merci de bien vouloir me renseigner si vous avez des pistes fiables..

3 réponses
Ciclade
Lili0511_6035 -
dna.factory -

Bonjour, je viens par rapport au site Cyclades si il y en a ils ont eu leur paiement récemment 2023  Ils ont traité, mon dossier était mis à jour à partir du 5 avril 2023 ils ont marquer paiment a venir  Je voulais savoir si vous avez reçu une feuille avant ou après le virement peut importe avec le montant et d’où ça vient Et  en combien de temps avez vous eu le virement merci à vous 

19 réponses