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Comment déterminer les tantièmes ou millièmes

chernad Messages postés 15 Date d'inscription dimanche 19 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2020 - 7 oct. 2017 à 11:46
Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 - 9 oct. 2017 à 09:53
Bonjour,
J'habite dans une maison de village en indivision.
Je possède le RDC (remise) et le 1er étage.
Le nouveau propriétaire possèdera le 2ième étage et un comble aménagé qui a peut être été déclaré.
L'agence qui gère la vente m'a demandé si j'acceptai qu'un géomètre ou architecte vienne faire des mesure de surface chez moi.
Pourriez vous m'indiquer comment sont calculés les millièmes ou tantièmes?
Je vais demander à ce géomètre ou architecte d'obtenir les résultats de son étude.
Je vous remercie par avance de vos réponses
Cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 7 599
9 oct. 2017 à 09:53
Bonjour
S'agit il d'une indivision ou d'une copropriété ? vous semblez confondre els deux dans votre vocabulaire...
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