Démission de ma secrétaire générale

17dad59 Messages postés 6 Statut Membre -  
17dad59 Messages postés 6 Statut Membre -
bonjour, je suis présidente d'une association loi 1901. Ma secrétaire qui a été élue en tant que secrétaire vient de démissionner. Mon CA est composé de 15 membres dont 4 électifs. Peut elle toujours faire partie du CA
Merci

4 réponses

  1.
    Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 676
     
    Bonjour
    Lire vos statuts.
    En régle générale je pense que la démission de SG n'emporte pas aussi démission du CA
    0
    1. 17dad59 Messages postés 6 Statut Membre
       
      merci, je pensais que: comme il y avait 15 membres dont 4 élus a des postes précis: pdt vice pdt, trésorier et SG, et 11 membres du CA, le fait de démissionner de ce poste électif entraînait sa démission de fait du CA n'ayant pas été élue comme membre, rien n'est prévu dans statuts
      0
      1. Kim > 17dad59 Messages postés 6 Statut Membre
         
        Bonjour

        Votre AG élit 15 membres du CA
        Ce CA élit ensuite ses membres dirigeants pris au sen de son conseil.
        0
      2. 17dad59 Messages postés 6 Statut Membre > Kim
         
        merci de votre réponse, non l'AG élit les 4 postes principaux puis les 11 membres, ce n'est pas le CA de 15 qui élit les 4 postes principaux
        0
  2. 17dad59 Messages postés 6 Statut Membre
     
    Bjr et merci mais notre AG élit un pdt, 1 vice pdt, 1 secrétaire, 1 trésorier et 11 membres, je vais donc avoir un AG qui va élire un secrétaire pour remplacer la démissionnaire, mon CA sera complet à 15 membres, d'après moi elle n'a plus à siéger.
    0
    1. Utilisateur anonyme
       
      Bonjour,

      Il faudrait que vous citiez l'article des statuts et que vous précisiez le nombre de votes réellement pratiqué lors de l'AG.
      L'AG élit-elle de façon indéfinie 15 membres qui se répartissent ensuite les responsabilités ?
      Ou l'AG élit séparément chaque responsable puis 11 membres ?

      Cordialement
      0
  3. 17dad59 Messages postés 6 Statut Membre
     
    Bjr merci de votre réponse, une précision l'AG élit d'abord un président, s'il y a plusieurs candidats celui qui n'est pas élu il peut postuler à un autre poste, puis un vice président, puis un trésorier puis un secrétaire puis les 11 membres qui complètent le CA
    Il me semble donc que la secrétaire ayant démissionné d'un poste électif n'a plus à faire partie du CA
    Qu'en pensez-vous
    0
    1. Utilisateur anonyme
       
      Bonjour,

      Puisque la nomination de cette secrétaire n'a fait l'objet que d'un seul vote, sa démission la remet dans la situation juridique antérieure au vote : celle de membre de l'association.
      Elle ne peut donc pas rester au CA.

      Cordialement
      0
      1. 17dad59 > Utilisateur anonyme
         
        Bonsoir ça me paraît évident mais elle ne l entend pas de cette oreille. Auriez vous une référence de texte de loi merci
        0
      2. Utilisateur anonyme > 17dad59
         
        Il n'a pas de texte de loi.
        Ce sont les statuts qui font loi, d'où l'intérêt de bien les rédiger.
        0
      3. 17dad59 Messages postés 6 Statut Membre > Utilisateur anonyme
         
        merci beaucoup
        0
  4. Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 676
     
    on en reviens au post 1 - c'est les statuts et eux seul qui donneront la solution
    0

Discussions similaires

comportement irrespectueux secrétaire médicale
Mathimde -
bretecher -

3 réponses
Démission AESH, droit aux indemnités de congés ?
Sasavril -
Pauline -

1 réponse
Titre de Secrétaire Assistant
Bangang67 -
BmV -

1 réponse
Démission représentant parents d'élèves
Celune37330 -
ptiboy -

1 réponse
démission secrétaire du comité d'entreprise
titiben -
mamou -

14 réponses