Problème d'immatriculation de moto collection
awack
Messages postés
1
Date d'inscription
jeudi 21 septembre 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
21 septembre 2017
-
21 sept. 2017 à 14:47
becnitonne Messages postés 409 Date d'inscription vendredi 1 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2020 - 21 sept. 2017 à 15:05
becnitonne Messages postés 409 Date d'inscription vendredi 1 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2020 - 21 sept. 2017 à 15:05
A voir également:
- Problème d'immatriculation de moto collection
- Mandat immatriculation pdf - Guide
- Controle technique moto 50cc - - Droits et formalités auto
- Peut on vendre une moto sans controle technique - Guide
- Convention collective de l'animation pdf - Guide
- Demande immatriculation pdf - Guide
2 réponses
becnitonne
Messages postés
409
Date d'inscription
vendredi 1 juillet 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
15 décembre 2020
203
21 sept. 2017 à 14:53
21 sept. 2017 à 14:53
y a t'il une solution envisageable pour moi
Bonjour
Retrouver le propriétaire inscrit sur la carte grise .et refaire un certificat de cession.
Bonjour
Retrouver le propriétaire inscrit sur la carte grise .et refaire un certificat de cession.
philippe6613
Messages postés
1366
Date d'inscription
mardi 5 octobre 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
28 septembre 2022
66
21 sept. 2017 à 14:55
21 sept. 2017 à 14:55
bonjour , la possibilité de la passer aux mines , pour qu'ils valident le fait que
vous avez fait des modifications ...?
vous avez fait des modifications ...?
becnitonne
Messages postés
409
Date d'inscription
vendredi 1 juillet 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
15 décembre 2020
203
21 sept. 2017 à 15:05
21 sept. 2017 à 15:05
Si il retape la moto,sans modif.il a nullement besoin de passer https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1478