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cersei38
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1 réponse
Utilisateur anonyme
19 sept. 2017 à 16:17
19 sept. 2017 à 16:17
Bonjour,
Si je comprend bien l'ouverture en question est dans le plancher du local car le box est dessous ?
Vous dites que l'ouverture existait avant... Mais était-elle autorisée par une AG ou avait-elle déjà fait l'objet d'une contestation et rebouchée ensuite ?
La modification des parties communes (plancher/plafond =>relisez le RdC) doit être autorisée par l'AG, sinon il faudra remettre en état ou demander l'autorisation a posteriori.
De quand date la construction ? Il est peut être possible de retrouver les plans d'origine ?
Si je comprend bien l'ouverture en question est dans le plancher du local car le box est dessous ?
Vous dites que l'ouverture existait avant... Mais était-elle autorisée par une AG ou avait-elle déjà fait l'objet d'une contestation et rebouchée ensuite ?
La modification des parties communes (plancher/plafond =>relisez le RdC) doit être autorisée par l'AG, sinon il faudra remettre en état ou demander l'autorisation a posteriori.
De quand date la construction ? Il est peut être possible de retrouver les plans d'origine ?
19 sept. 2017 à 17:03
Encore merci et bonne soirée.