La pension d'invalidité peut il augmenter si j'ai travaille
david3300
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rosieres1 Messages postés 5394 Statut Membre -
rosieres1 Messages postés 5394 Statut Membre -
Bonjour, j'ai besoin de votre aide.
étaient ouvrier du bâtiment, voila je suis en invalidité de année janvier 2014 .
je commence a travailler en plein tempe en Aout 2014.
la pension d'invalidité s'arrêter 6 mois de mon reprise activité en plein tempe.
En février 2017 suite un accident domestique, je suis en arrêt maladie.
Suite a la convocation de médecin conseil après six mois d'arrêt de maladie, je suis en invalidité, mais CPAM ne veux pas recalculer ma pension d'invalidité et ne prend pas en charge Mes revenus professionnels sur mes bulletins de salaire, qui entre dans l'assiette des cotisations d'assurance maladie. Mon employeur à payer les cotisations depuis 2014. 2015. 2016. 2017. et la caisse de prévence se base de calcule de Cpam
Une personne handicape qui travaille et paye des cotisations d'assurance maladie as le droit Comme tous les autres.
CPAM REFUSE DE PRENDRE EN CHARGE MES ANNEE TRAVAILLE
Est ce que vous pourriez m'aider, comment je peux revalorise ma pension d'invalidité
Mon employeur à payer les cotisations .
l'assurance de mes meilleurs sentiments
étaient ouvrier du bâtiment, voila je suis en invalidité de année janvier 2014 .
je commence a travailler en plein tempe en Aout 2014.
la pension d'invalidité s'arrêter 6 mois de mon reprise activité en plein tempe.
En février 2017 suite un accident domestique, je suis en arrêt maladie.
Suite a la convocation de médecin conseil après six mois d'arrêt de maladie, je suis en invalidité, mais CPAM ne veux pas recalculer ma pension d'invalidité et ne prend pas en charge Mes revenus professionnels sur mes bulletins de salaire, qui entre dans l'assiette des cotisations d'assurance maladie. Mon employeur à payer les cotisations depuis 2014. 2015. 2016. 2017. et la caisse de prévence se base de calcule de Cpam
Une personne handicape qui travaille et paye des cotisations d'assurance maladie as le droit Comme tous les autres.
CPAM REFUSE DE PRENDRE EN CHARGE MES ANNEE TRAVAILLE
Est ce que vous pourriez m'aider, comment je peux revalorise ma pension d'invalidité
Mon employeur à payer les cotisations .
l'assurance de mes meilleurs sentiments
A voir également:
- La pension d'invalidité peut il augmenter si j'ai travaille
- Pension de réversion - Guide
- Indice insee pension alimentaire 2024 - Accueil - Divorce et séparation
- Formulaire s4150 demande de pension d'invalidité (pdf) - Guide
- Pension alimentaire enfant majeur 2025 - Guide
- Pension invalidité catégorie 2 - Forum invalidité
1 réponse
Bonjour,
L'article R341-21 du code de la sécurité sociale modifié par un décret du 3/5/2017 est rédigé ainsi:
"Sans préjudice de l'application des dispositions sur l'assurance maladie, la caisse primaire procède à la liquidation d'une seconde pension qui se substitue à la première pension d'invalidité, si elle est d'un montant plus élevé:
– lorsque l'assuré, dont la pension est suspendue, est atteint d'une nouvelle affection entraînant une invalidité qui réduit au moins des deux tiers sa capacité de gain ;
– ou lorsque l'assuré, dont la pension est suspendue en totalité en application de l'article R. 341-16 pendant une durée minimale fixée par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale, présente pour la même affection une invalidité qui réduit à nouveau au moins des deux tiers sa capacité de gain."
La durée minimale de suspension a été fixée à 3 ans (arrêté du 4 mai 2017)
Je vous suggère de faire une réclamation (par lettre) en demandant à la CPAM d'appliquer ces dispositions en votre faveur. Si vous ne remplissez pas les conditions pour en bénéficier vous aurez une notification de refus avec des voies de recours.
Merci de nous tenir au courant de la suite qui sera donnée
Cordialement
L'article R341-21 du code de la sécurité sociale modifié par un décret du 3/5/2017 est rédigé ainsi:
"Sans préjudice de l'application des dispositions sur l'assurance maladie, la caisse primaire procède à la liquidation d'une seconde pension qui se substitue à la première pension d'invalidité, si elle est d'un montant plus élevé:
– lorsque l'assuré, dont la pension est suspendue, est atteint d'une nouvelle affection entraînant une invalidité qui réduit au moins des deux tiers sa capacité de gain ;
– ou lorsque l'assuré, dont la pension est suspendue en totalité en application de l'article R. 341-16 pendant une durée minimale fixée par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale, présente pour la même affection une invalidité qui réduit à nouveau au moins des deux tiers sa capacité de gain."
La durée minimale de suspension a été fixée à 3 ans (arrêté du 4 mai 2017)
Je vous suggère de faire une réclamation (par lettre) en demandant à la CPAM d'appliquer ces dispositions en votre faveur. Si vous ne remplissez pas les conditions pour en bénéficier vous aurez une notification de refus avec des voies de recours.
Merci de nous tenir au courant de la suite qui sera donnée
Cordialement
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