Refus d'obtemperer ?

Mehdidu44 Messages postés 51 Date d'inscription dimanche 3 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 7 janvier 2021 - 11 sept. 2017 à 17:30
C1C3R0N Messages postés 45 Date d'inscription mercredi 9 août 2017 Statut Membre Dernière intervention 14 septembre 2017 - 13 sept. 2017 à 16:05
Bonjour a tous !
Donc alors voila je vous explique mon cas , je revenais de la mairie de ma nouvelle ville et j'étais sur un des boulevards principale de ma ville. J'etais derriere une voiture blanche , et il y a avait quelques autres voitures. Arrivé a un rond point , je vois une voiture arreté et 2 gendarmes peut etre sur le coté exterieur du rond point (je n'ai pas vu de camionnette ou voiture particulier et encore moins de brassard, juste 2 personne en uniforme c'est tout ). Donc la voiture qui me precédait s'engage sur le rond point sans probleme mais arrivé a mon tour je n'ai pas fait attention mais il me semblait que le gendarme m'ai demandé de m'arreté , je me concentrais sur les panneaux pour prendre la bonne sortie. Le pire c'est qu'il me semble avoir entendu un sifflet, mais comme j'avais la musique je n'ai pas trop fait attention . Je ne sais pas si le gendarme a fait ces gestes en question , je n'ai pas fait attention a eux. Comme la voiture devant s'est engagé je me suis engagé aussi , et j'ai continué ma route sans faire attention au reste et les gendarmes n'ont pas essayé de me poursuivre, rien du tout. Du coup, je suis un peu perdu par rapport a cette situation , je ne sais pas si il va y avoir une suite a cela mais je me sens un peu mal si le coup de sifflet me concernait :(

1 réponse

C1C3R0N Messages postés 45 Date d'inscription mercredi 9 août 2017 Statut Membre Dernière intervention 14 septembre 2017 101
13 sept. 2017 à 16:05
Bonjour,

Je peux comprendre le coup de stress actuel. Là, on se dit, "et s'ils avaient relevé ma plaque ?".

Le mieux à faire pour se prémunir d'une éventuelle embrouille à venir, c'est d'écrire un courrier. Cela ne servira à rien sur le coup, nous somme d'accord. Il a même de grandes chances de finir à la poubelle.

Mais l'infraction de refus d'obtempérer c'est une perte de 6 points sur le permis, jusqu'à 3.750€ d'amende et 3 mois d'emprisonnement.

Donc au pire, cela n'aura pris que 20 min pour écrire un courrier à la gendarmerie, en disant : "je suis immatriculé X, tel jour des gendarmes étaient présents, en y repensant il me semble qu'ils ont sifflé, j'ai un doute etc."

L'objectif est d'engager une démarche de bonne foi afin de pouvoir ressortir le courrier si jamais on venait à vous notifier un retrait de point et une amende, et donc de pouvoir les contester.

Bonne continuation.
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