Conduite sans permis de conduire

Résolu
dydy1991 -  
 bouule -
Bonjour,
je me stys fais arreter sans permis pl m"ont audtioné mais ils n"ont pas reussi a joindre le proc est ce légal.
merçi pour vos réponses.

3 réponses

  1.
    dna.factory Messages postés 19911 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   14 063
     
    Est-ce légal de conduire sans permis :
    Non.
    4
    1. dydy1991
       
      ce n"etait pas ma question lisez bien avant de répondre
      -4
      1. dna.factory Messages postés 19911 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   14 063 > dydy1991
         
        lisez bien
        Ce n'est pas à moi de faire un effort pour comprendre ce que vous voulez dire.
        C'est vous qui avez besoin d'aide, c'est à vous de faire un effort pour expliquer clairement votre situation.
        Tant que vous ne le ferez pas, chacun comprendra votre message 'comme il a envie', et répondra d'une façon qui ne vous plait pas.
        0
  2. Komar
     
    Bonjour,

    Oui, c'est "légal". Il n'y a pas de loi pour sanctionner le fait de ne pas avoir réussi à joindre le procureur, personne ne risque une amende ou de la prison pour cela.
    Si vous voulez échapper à une peine pour conduite sans permis, il va falloir chercher ailleurs.

    Bonne journée
    1
  3. bouule
     
    Mise à part espérer une sanction exemplaire, il n'y a rien de plus à ajouter.
    Sujet résolu pouvant être fermé.
    0

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