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Conduite sans permis de conduire

Résolu
dydy1991 -  
 bouule -
Bonjour,
je me stys fais arreter sans permis pl m"ont audtioné mais ils n"ont pas reussi a joindre le proc est ce légal.
merçi pour vos réponses.
A voir également:

3 réponses

Réponse 1 / 3
dna.factory Messages postés 19897 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   14 040
 
Est-ce légal de conduire sans permis :
Non.
4
dydy1991
 
ce n"etait pas ma question lisez bien avant de répondre
-4
dna.factory Messages postés 19897 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   14 040 > dydy1991
 
lisez bien
Ce n'est pas à moi de faire un effort pour comprendre ce que vous voulez dire.
C'est vous qui avez besoin d'aide, c'est à vous de faire un effort pour expliquer clairement votre situation.
Tant que vous ne le ferez pas, chacun comprendra votre message 'comme il a envie', et répondra d'une façon qui ne vous plait pas.
0
Réponse 2 / 3
Komar
 
Bonjour,

Oui, c'est "légal". Il n'y a pas de loi pour sanctionner le fait de ne pas avoir réussi à joindre le procureur, personne ne risque une amende ou de la prison pour cela.
Si vous voulez échapper à une peine pour conduite sans permis, il va falloir chercher ailleurs.

Bonne journée
1
Réponse 3 / 3
bouule
 
Mise à part espérer une sanction exemplaire, il n'y a rien de plus à ajouter.
Sujet résolu pouvant être fermé.
0

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