Comment recuperer ce qu il me doit
sosolisso
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doris33 Messages postés 51084 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
doris33 Messages postés 51084 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis séparée depuis plus de 15 ans maintenant. Mon ex conjoint à suivi une partie de l'ordonnance du juge pendant environ 5 ans, puis à commencé à ne plus prendre ses enfant conformément à cette ordonnance qui date de 2003.
J'ai toujours laissé faire en me disant qu'un parent quel qu’il soit ne pouvait pas faire de mal à ses propres enfants.
Le temps à passé et au fils du temps il a espacé ses visites jusqu'à aujourd'hui ou il n'a plus de contact avec ses filles.(sauf un sms de temps en temps pour Noel et anniversaire)
Je me tourne vers vous parce que une de ses filles a fait une école d'art qui a couté cher, et il était d'accord pour participer.Or au bout de 3 ans durée de l'école il a décidé d’arrêter de payer. En clair j'ai avancé les fonds durant les 3 ans en étant sure qu'il continuerait à donner la part qu'il me doit.Aujourd'hui il me doit environ 10 MILLE €.
De plus mon autre fille est handicapée, depuis ce mois ci elle touche l'allocation adulte handicapé, et je voulais savoir si il était tenu de continuer à lui verser une pension alimentaire.
Merci pour votre aide*
Cordialement
Je suis séparée depuis plus de 15 ans maintenant. Mon ex conjoint à suivi une partie de l'ordonnance du juge pendant environ 5 ans, puis à commencé à ne plus prendre ses enfant conformément à cette ordonnance qui date de 2003.
J'ai toujours laissé faire en me disant qu'un parent quel qu’il soit ne pouvait pas faire de mal à ses propres enfants.
Le temps à passé et au fils du temps il a espacé ses visites jusqu'à aujourd'hui ou il n'a plus de contact avec ses filles.(sauf un sms de temps en temps pour Noel et anniversaire)
Je me tourne vers vous parce que une de ses filles a fait une école d'art qui a couté cher, et il était d'accord pour participer.Or au bout de 3 ans durée de l'école il a décidé d’arrêter de payer. En clair j'ai avancé les fonds durant les 3 ans en étant sure qu'il continuerait à donner la part qu'il me doit.Aujourd'hui il me doit environ 10 MILLE €.
De plus mon autre fille est handicapée, depuis ce mois ci elle touche l'allocation adulte handicapé, et je voulais savoir si il était tenu de continuer à lui verser une pension alimentaire.
Merci pour votre aide*
Cordialement
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2 réponses
Bonjour,
je ne suis pas sûre de bien comprendre, mais si vous avez un jugement spécifiant la pension (attention, un accord oral n'a aucune valeur), et qu'il n'a rien versé, vous pouvez réclamer jusqu'à 5 ans la somme qu'il aurait du vous verser.
Faites appel à un huissier.
Pour votre fille percevant l'aah, tant qu'un nouveau jugement n'a pas modifié la pension, le dernier jugement s'applique.
je ne suis pas sûre de bien comprendre, mais si vous avez un jugement spécifiant la pension (attention, un accord oral n'a aucune valeur), et qu'il n'a rien versé, vous pouvez réclamer jusqu'à 5 ans la somme qu'il aurait du vous verser.
Faites appel à un huissier.
Pour votre fille percevant l'aah, tant qu'un nouveau jugement n'a pas modifié la pension, le dernier jugement s'applique.