Devis artisan

bidob Messages postés 1 Date d'inscription lundi 31 juillet 2017 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2017 - 1 août 2017 à 00:32
 nicos du 13 - 1 août 2017 à 13:12
Bonsoir,
j'ai contracté un devis auprès d'un artisan pour une clôture. afin de lancer la commande du matériel je lui ai versé un acompte de 2300€ et ainsi pouvoir planifier une date. après réflexion j'ai modifié la longueur de celle ci suivant un budget de 8000 €.
L'artisan ma répondu par différents devis et suivant mon choix il a réalisé les travaux.
Je viens de recevoir la facture où le montant total TTC n"est pas indiqué [10466.90 € ] mais les acompte y apparaissent bien avec différents détails des fournitures. n'y figure que le solde à payer avec sa TVA soit reste à payer 3166.90 TTC.
Cette commande avait fait suite à un devis de 8166.90 € net à payer. mais l'artisan me réclame le premier acompte de 2300 € car il a mentionné sur le devis à la suite des fournitures: acompte déjà versé -2090.91 € HT. je pense qu'il aurait dû l'inclure dans le total du devis de plus qu'il manque la TVA de l'acompte.
Je ne sais quoi faire car n'ayant qu'un budget de 8000 €. pour moi L'artisan à fait une erreur sur le devis, il aurait dû mentionné la somme total à payer de 10466.90 €, cette somme n'y apparait nul part, devis et facture. Ce qui peut prêter a confusion.
Dans l'attente de vous lire.
Cordialement.

3 réponses

Afrikarnak Messages postés 35460 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 26 avril 2024 12 023
1 août 2017 à 09:40
Bonjour

Pas très clair..

un devis de 8166.90 € net à payer

Net 'hors taxes' ou 'net' TTC ?

Si 'HT' cela donne au MAX en TTC: 9830€ TTC (On suppose une TVA à 20%, à vérifier.)

Ce qui légalement est à payer est ce qui est porté au devis final (Qui devrait comporter la mention 'annule et remplace les précédents devis').
Ce devis doit donner la somme totale TTC en sus du HT (Puisque tu es un particulier..)

Les 'acomptes' (= avances..) doivent être retirés du montant du devis final.. Faire le calcul en TTC.

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31144

A+
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bonjour,
si c'est une cloture pour une propriété bati depuis plus de deux ans la tva peu etre à 10 %
il vous deduit l'acompte en hors taxes car il a du faire une facture d'acompte avec tva donc, puis sur la facture finale pour faire apparaitre la tva restant du il déduit seulement en ht l'acompte mais au final cela est du pareil au même ( c'est correct et pas plus cher)
cordialement
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comment avec 8.166.90 HT arrivez vous à 10.466.90 TTC ?
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