A qui appartient le conduit de cheminée
Loing
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Paris... -
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Bonjour,
Dans mon appartement il y a deux conduits de cheminée qui passent, l'un a cote de l'autre. Ils sont une partie commune d'après le Règlement de Copropriété. Le voisin du dessous a supprimé sa cheminée à cet endroit, et il n'y a personne en dessous. Je pense qu'originellement un conduit était pour le voisin du dessous, et un pour mon appart.
Le voisin du dessus a fait un branchement sauvage sur un des conduits qui passe chez moi, depuis au moins plusieurs années.
Je voudrais utiliser les deux conduits, un qui est libre pour ma VMC, et l'autre pour ma hotte de cuisine, conduit utilisé par le voisin du dessus aussi pour sa hotte de cuisine. On m'a expliqué qu'il n'est pas conseillé d'utiliser deux hottes sur le même conduit.
Cependant, je voudrais savoir si le voisin du dessus avait le droit de se brancher sur un conduit qui ne partait pas de chez lui. Et je voudrais savoir ce que je pourrais faire, s'il y a quelque chose à faire, pour utiliser les deux conduits.
Merci,
Cordialement,
Loing
Dans mon appartement il y a deux conduits de cheminée qui passent, l'un a cote de l'autre. Ils sont une partie commune d'après le Règlement de Copropriété. Le voisin du dessous a supprimé sa cheminée à cet endroit, et il n'y a personne en dessous. Je pense qu'originellement un conduit était pour le voisin du dessous, et un pour mon appart.
Le voisin du dessus a fait un branchement sauvage sur un des conduits qui passe chez moi, depuis au moins plusieurs années.
Je voudrais utiliser les deux conduits, un qui est libre pour ma VMC, et l'autre pour ma hotte de cuisine, conduit utilisé par le voisin du dessus aussi pour sa hotte de cuisine. On m'a expliqué qu'il n'est pas conseillé d'utiliser deux hottes sur le même conduit.
Cependant, je voudrais savoir si le voisin du dessus avait le droit de se brancher sur un conduit qui ne partait pas de chez lui. Et je voudrais savoir ce que je pourrais faire, s'il y a quelque chose à faire, pour utiliser les deux conduits.
Merci,
Cordialement,
Loing
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3 réponses
Bonsoir,
Ce n'est pas parce que l'appartement du dessous n'est pas habité depuis longtemps, que la cheminée a été supprimée par son propriétaire que le conduit de la cheminée ne lui appartient plus ! Vous êtes-vous renseigné auprès du Syndic ?
Cordialement.
Ce n'est pas parce que l'appartement du dessous n'est pas habité depuis longtemps, que la cheminée a été supprimée par son propriétaire que le conduit de la cheminée ne lui appartient plus ! Vous êtes-vous renseigné auprès du Syndic ?
Cordialement.
Bonjour,
En ce qui concerne votre Règlement de copropriété sur la nature des conduits de cheminée;
<< Si chacun d'entre eux est utilisé par plusieurs lots, le Règlement les qualifie de parties communes >>.
<< Lorsqu'un conduit constitue une partie commune, son éventuelle suppression passe inévitablement, par un vote des copropriétaires en assemblée générale (majorité de l'article 26 de la loi du 10 juillet 1965) >>.
En ce qui concerne votre Règlement de copropriété sur la nature des conduits de cheminée;
<< Si chacun d'entre eux est utilisé par plusieurs lots, le Règlement les qualifie de parties communes >>.
<< Lorsqu'un conduit constitue une partie commune, son éventuelle suppression passe inévitablement, par un vote des copropriétaires en assemblée générale (majorité de l'article 26 de la loi du 10 juillet 1965) >>.
Bonjour , les cheminées sont des parties communes , mais chaque cheminée est attribuée à un appartement .
Pas le droit d'utiliser les autres .
Votre voisin du dessous n'as pas "supprimé" sa cheminée il en a condamné l'ouverture , ma la cheminée est toujours là et lui appartient .
Il est conseillé aussi de tuber votre cheminée . Cela dit tant que tout va bien pas de problème , jusqu'au au jour ou un appartement est vendu , ou une assurance doit intervenir ...
Pas le droit d'utiliser les autres .
Votre voisin du dessous n'as pas "supprimé" sa cheminée il en a condamné l'ouverture , ma la cheminée est toujours là et lui appartient .
Il est conseillé aussi de tuber votre cheminée . Cela dit tant que tout va bien pas de problème , jusqu'au au jour ou un appartement est vendu , ou une assurance doit intervenir ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour votre message
Je n'ai pas demandé au syndic, mais le reglement de copro dit que les conduits de cheminée sont partie commune.
L'appartement du dessous ne revendique pas les conduits, il n'en a pas besoin
Cordialement
Loing
Utiliser les conduits de cheminée pour servir, l'un pour une VMC et le second servir et être utilisé pour aspirer l'air d'une Hotte de cuisine, dans le cas d'une installation d'une Hotte de cuisine, il vous faut l'accord de l'Assemblée générale.
<<Quand les conduits sont communs (R.C), l'entretien incombe au Syndicat des copropriétaires, qui devra veiller à leur ramonage>>.
En règle générale, c'est à l'utilisateur des conduits de faire procéder au ramonage.
Cordialement.